homecinema-fr.com • La Charte HCFR

Règles

I - Préliminaire: Les forums de HC-FR sont mis grâcieusement à la disposition du public par l'Association Homecinema Francophone, qui assume seule le financement de leur hébergement et de leur mise en ligne. Ils sont destinés à permettre à tous les inscrits de discuter dans le meilleur esprit et en langue française sur les sujets qui entrent dans l'objet de l'Association ( cf pour cela les statuts de celle ci ).

Les forums sont un média privé ouvert à l'expression du public. Ils ne sont pas un espace public d'expression libre dont les utilisateurs peuvent profiter sans limite. L'utilisation des forums doit se faire dans le respect de règles de bon usage et de bonne conduite qui sont l'objet de la présente Charte.

Les règles de la présente Charte sont susceptibles d'être modifiée sans préavis. Toute modification est applicable immédiatement après sa promulgation mais sans effet rétroactif.
Il est important de noter que c'est l'esprit de la Charte qui prime sur la lettre. Ainsi, un manque de respect envers un autre membre sous forme d'insinuations même sans insultes caractérisées sera considéré comme non conforme à la Charte. Le fait d'argumenter en ce basant sur la lettre de la Charte sera considéré comme une preuve de mauvaise foi et sera un élément aggravant de la sanction. Le fait de se connecter sur les forums équivaut à un engagement explicite de respecter cette Charte.; Haut

II - Statut des Forums: 2-1 Les forums ont été créées par l'association HCFR qui les héberge, publie et divulgue sous sa direction et son nom. Les contributions personnelles des divers intervenants participant aux discussions se fondent dans l'ensemble du forum sans qu'il soit possible d'attribuer à un contributeur en particulier un droit distinct sur l'ensemble ainsi réalisé. En cela, nous considérons que le forum répond à la définition d'une oeuvre collective tel que défini par l'article L113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2-2 De ce fait, les forums et leur contenu sont la propriété exclusive de l'association HCFR qui est seule investie des droits d'auteur des forums dans leur ensemble ( l'article L113-5 du CPI ).

2-3 Aucun forumeur ne peut prétendre opposer aux autres usagers du forum ou à l'Association un droit absolu qui pourrait remettre en cause les modalités de fonctionnement essentielles et naturelles d'un forum de discussion. Il ne peut, notamment s'opposer ni à la citation, même totale, du contenu de ses messages, ni à leur préservation, ni à leur modération.; Haut

III - Cadre légal: 3-1 L'Association HC-FR est légalement l'Hébergeur du contenu du site au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite « pour la Confiance dans l'Economie Numérique ».

3-2 Conformément à l'article 6 I 7 de la loi précitée, la responsabilité de l'équipe de modération peut être engagée dans les cas suivants :

si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (messages faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, les messages provoquant à la discrimination, les messages contenant une représentation à caractère pornographique d'un mineur ou une offre de rendre disponible ou de diffuser une telle image ou représentation).

si elle ne modère pas un post après avoir été avertie qu'il présente un caractère illicite.

3-3 L'Association n'exerce aucun contrôle préalable sur le contenu des messages. La surveillance du contenu des forums est assurée à postériori par des bénévoles qui assument la fonction de Modérateur. Ces Modérateurs n'ont aucune obligation statutaire de lire l'intégralité du contenu des forums et ils exercent leur mission en toute autonomie dans le seul intérêt de la bonne marche des forums. Ils n'ont aucune compétence particulière pour repérer un contenu illicite.

3-4 En conséquence, si une personne s'estimait lésée par le contenu de pages du forums qui auraient, d'après elle, un contenu illicite, elle est priée de bien vouloir le signaler préalablement à l'Association dans les conditions prévues par l'article 6 I 5 de la loi sus-visée. L'équipe de modération se réserve le droit, conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se prévalant faussement d'un caractère illicite.; Haut

IV - Modération: 4-1. La Modération consiste en la modification par amputation des messages de leur contenu non conforme. Elle consiste également en l'archivage dans un forum d'accès privé de messages ou de filières entières pour les mêmes raisons que précédemment.

4-2. La Modération est appliquée pour chaque forum par une équipe dédiée ( dénommée généralement "Staff" ) qui a toute lattitude pour qualifier les messages et faire respecter les règles de la présente Charte en procédant sans préavis à leur modération.

4-3. Les décisions du Staff ne doivent pas être contestées publiquement.; Haut

V - Règles Générales: 5-1. Les règles spécifiques aux forums HCFR édictée ci dessous s'ajoutent et complètent les règles communément utilisées sur l'Internet, et qui sont réunies au sein d'un texte appelé la Netiquette (pour plus d'information au sujet de la Netiquette, veuillez consulter le site de l'AFA).

Sont interdits sur les forums :

5-2 les messages manquant de respect envers des participants de ce forum ainsi que les attaques personnelles, même sous entendues. Si vous avez des problèmes avec un membre, ne démarrez pas une discussion vaine avec lui, mais informez-en le modérateur du forum concerné.

5-3 les posts injurieux, insultants et/ou ayant un caractère raciste ou homophobe

5-4 les posts donnant ou demandant des informations ou liens vers des sites de crackage de logiciel ou de MP3/DIVX illégaux

5-5 les posts visant à organiser ou faciliter une action de contrefaçon

5-6 les posts ne respectant pas les lois sur la protection de la vie privée (post publique de correspondances personnelles/privées - mp, email -, spéculations à propos de l'identité d'un participant, usurpation d'un pseudo, ... )

5-7 les posts dont l'objet n'a pas de lien suffisant avec le but du forum dans lequel il est posté.

5-8 les posts redondants ( si une discussion existe déjà sur le sujet dont vous souhaitez parler, vous devez l'utilisez ! ).

5-9 le fait de poster une multitude de sujets simultanés (assimilable à du "spam") ou la répétition de messages identiques ou très voisins (harcèlement).

5-10 le « trollage » : non respect de l'esprit des discussions engagées, interférer par des messages de dérision ou hors sujet pour faire dévier le sujet vers des discussions polémiques stériles

5-11 les posts recopiant intégralement ( copier/coller ou scan ) un texte publié ailleurs ( autre site web ou article de journal ) à moins de pouvoir justifier d'une autorisation de reproduction du texte d'origine. Pour argumenter un point de vue, il est possible de citer un court extrait d'un texte à condition de préciser de façon claire et explicite la source ( lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ... ).

5-12 les posts dont le contenu ne serait pas consultables par tout public y compris des mineurs. Les contenus offensants ( pornographie, « charme », violence gratuite, ... ) sont interdits sous quelque forme que ce soit. Il est interdit de poster de facon à ce qu'elle soit directement visible des images extraites d'un film ayant, lors de sa sortie en salle ou en DVD, été interdit aux mineurs. Sont uniquement tolérés des liens (pas d'affichage direct de l'image) vers des images extraites de ce film. Ce lien doit être précédé d'un avertissement dans le texte de votre message.

5-13 Seuls les prix publics (publiquement affichés sur web ou dans la presse) sont tolérés sur le forum. La source d'information d'ou vient le prix en question ( lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ... ) doit être citée. Pour rappel, un mail étant de la correspondance privée, les prix communiqués par ce biais ne peuvent pas être affichés sur le forum.; Haut

VI - Règles liées aux forums: 6-1. Les offres d'achat, de vente, de cession de toute nature, de don, les demandes d'estimation de prix, ainsi que les offres ou demandes d'emplois sont considérées comme des Petites Annonces.

6-2. Les forums "Petites Annonces" (Achat et Vente) sont les seuls endroits où une annonce est autorisée. Les annonces postés dans d'autres forums internes HCFR mais aussi, par exemple, la mise dans la signature d'une annonce ( texte ou lien ) ainsi que les liens vers des annonces postées sur un autre site seront modérés.

6-3. Le droit de poster un message dans un de ces forums est réservé aux seuls membres de l'association hormis les professionnels et les brokers ( cf. chapitre suivant ). Il pourra être toléré à titre exceptionnel de poster une annonce pour une tierce personne à la condition que le membre de l'association auteur de l'annonce se porte personnellement garant de l'état du matériel et se charge du bon déroulement de la transaction. Les seules coordonnées acceptées dans le texte de l'annonce seront celles du membre de l'association.

6-4. Les annonces doivent porter sur des biens ayant un rapport avec les sujets traités par l'Association ( HomeCinema, Hifi et sujets connexes ). Sans être une charte spécifique aux PA, le post Acheter et Vendre sur HCFR résume bien ce qu'il est possible de vendre sur HCFR et le meilleur moyen de le faire. Lisez le attentivement avant de poster votre première annonce.

6-5. Les objets mis en vente doivent être disponible, et le prix fixé et annoncé : pas de "pré-vente", de vente "conditionnelle", de vente de type "enchére", ni de vente en parallèle sur autre site de vente bloquant l'objet ( typiquement pendant la durée d'une enchère ).

6-6. Une procédure d'exclusion, selon les conditions indiquées dans cette charte, pourra être entamée contre un forumeur qui conclurait de mauvaise foi une vente ou un achat (ex: vente d'un appareil hors d'usage mais annoncé comme bon, vente à un prix très supérieur à son prix d'achat d'un matériel ...) .

6-7. En dernier ressort, la publication d'une annonce se fait toujours sous toutes réserves d'approbation du staff responsable des forums PA qui pourront refuser sa parution s'ils la jugent contraire à cette charte ou aux intérêts de l'association.; Haut

VII - Règles liées à l'organisation de Commandes Groupées: 7-1. On désigne sous l'appellation «Commande Groupée» la mise en commun de moyens et de personnes afin d'obtenir de meilleures conditions d'achat un produit ou un service du fait d'un nombre important d'acheteurs.

7-2. Le site homecinema-fr.com n'offre que le support électronique de son site pour la tenue et le suivi de ces « Commandes Groupées » et ne peut en garantir l'intégrité du déroulement ni la qualité du produit proposé.

7-3. Conditions d'ouverture d'un fil de discussion pour l'organisation d'une «Commande Groupée»

Il faut que l'organisateur de la "Commande Groupée" soit membre de l'association

L'organisation d'une "Commande Groupée" est subordonnée à l'approbation préalable du Staff responsable des «Commandes Groupées» ( aucun fil de discussion au sujet d'une "Commande Groupée" interne ou externe ne devra être initié dans un forum public : Audio, Vidéo, Hifi, ... )

La demande de lancement d'une "Commande Groupée" devra justifier que le produit proposé est réellement innovant par rapport au marché du HomeCinema ou de la Hifi ou que c'est un composant pour DIY ou un produit de faible valeur marchande ( ~150 euros ). Une "commande groupée" avec comme unique objectif d'avoir "un prix" sur un produit manufacturé disponible dans le commerce sera systématiquement refusée.

L'organisateur devra aussi garantir que le produit n'est pas déjà distribué dans la "sphère" HCFR ( = les pays francophones : France, Suisse, Belgique, ... ) ou que s'il l'est, la «Commande Groupée» a l'aval du distributeur/importateur

7-4. Déroulement de la "Commande Groupée"

Si la "Commande Groupée" est acceptée, un membre du Staff responsable des CG ouvre un fil de discussion dans le forum dédié pour le déroulement de celle ci.

Chaque "Commande Groupée" doit respecter tout au long de son évolution la charte des forums, et en particulier les points suivants :

* absence de prix négocié "en clair" sur les forums

* respect de la correspondance privée (les correspondances privées MP et e-mails ne pourront être rendues publiques sur les forums du site)

* pas de "racolage" commercial

Un revendeur qui souhaite répondre pour faire une offre dans le cadre d'une "Commande Groupée" déjà lancée devra impérativement contacter en privé ( mp ou mail ) l'organisateur désigné de celle ci. Il ne devra en aucun cas poster sa proposition en direct sur le forum.

L'organisateur de la "Commande Groupée" se chargera du bon déroulement celle-ci et en assumera la responsabilité. Il s'engage néanmoins à communiquer aux responsables du forum, si ceux ci le demandent, toutes les informations disponibles sur la "Commande Groupée" en cours ( nombre d'inscrits, fournisseurs contactés, etc ).

7-5. Il sera créé dans le forum dédié aux "Commandes Groupées" un post-it verrouillé informant des CG qui pourrait être organisé sur d'autres sites. Ce post-it est mis à jour par unmembre du Staff responsable des CG à qui l'information doit être transmise.
Les discussions sur ces "Commandes Groupées" se font sur le site qui les organise et en aucun cas sur HCFR.; Haut

VIII - Règles liées aux Professionnels: 8-1. Est considéré comme "Professionnel" toute personne physique qui travaille et a une situation significative pour une entreprise (française ou étrangère) directement liée au domaine du HC et/ou de la Hifi.

8-2 Est considéré comme "Broker" toute personne physique disposant d'une filière d'approvisionnement (videoprojecteurs "réformés" de sociétés audio/video, matériel électronique acheté directement en Chine, aux USA, ou ailleurs, fournitures industrielles pouvant être détournées de leur usage - antivibratoire Stabren, câble "KZ", etc) lui permettant de proposer régulièrement de "bonnes affaires" sans que ces ventes soient son activité principale ( l'attribution de ce tag est faite sur le nombre de ventes/annonces et en aucun cas en fonction d'un éventuel profit réalisé )

Si vous rentrez dans une de ces catégories, vous devez en informer les responsables du site tout de suite après votre inscription sur le forum.

En tout état de cause, toute indication que le forum pourrait être utilisé à des fins lucratives (par exemple et non exhaustivement : ventes très fréquentes et répétées, ventes "en parallèle" de plusieurs matériels de type identique - ex: plusieurs videoprojecteurs -, ventes de matériel très coûteux, ...) pourra conduire les modérateurs a attribuer d'office le statut de "Broker ».

8-2. Les professionnels et brokers inscrits sur le forum seront identifiés comme tel par un "rang" visible de tous dans leur profil afin d'avertir les autres participants du forum (possibilité d'avis partiaux sur les solutions qu'ils conseillent).

Les rangs sont les suivants :

Pro-Fabricant => l'activité principale de l'entreprise est la conception/fabrication de produit ( même si elle vend aussi et/ou si le forumeur tagué est commercial dans cette société )

Pro-Commercant => l'activité principale de l'entreprise est le commerce ( vente ou location ) au grand public de biens ou de service liés à la hifi et/ou au HC

Pro-Divers => répond aux critères pour être tagué mais ne rentre pas dans les catégories précédentes, par ex les grossistes/importateurs qui ne vendent théoriquement pas au "grand public", ...

Broker => répond aux critères pour être tagué avec cette appellation

8-3. les obligations

a) Jamais nul part de "retape", de propos ouvertement "commerciaux".

Aucune annonce, publicité ou offre de prix ( "tel produit est à X euros chez moi" ) émanant d'un professionnel ou broker n'est autorisée sur les forums accessibles à l'ensemble des participants.

Aucune publicité n'est autorisée dans la signature, l'avatar et le profil. Ces informations étant disponibles dans notre page "Pros" et notre "Annuaire". La zone "Emploi" pourra néanmoins comporter le nom et la fonction exercée au sein de l'enseigne représentée, et le lien internet pourra bien entendu pointer sur son site web.

b) Ce qu'on attend d'un CR (Compte-Rendu) d'un PRO.

Il devra s'agir de véritables CR et pas de 2 lignes de texte disant "je viens de rentrer ce produit dans ma boutique, il est génial, courez vite me l'acheter". Le texte doit montrer qu'il y a eu un effort d'analyse du produit et une mise en situation.

Le CR doit par exemple présenter en détail le produit, ses fonctionnalités, ses caractéristiques théoriques et "pratiques", sa qualité apparente ( finition ), son positionnement sur le marché ( => quels seraient les produits concurrents ), etc...

c) pour participer à une discussion ou en démarrer une nouvelle

Aucune limite autre que celles déjà définies.

Ces posts devront respecter la charte et en particulier ne pas être orientés "pub" ou "anti pub" pour casser un "confrère"...

d) pour annoncer un événement qu'il organise

C'est dans le forum RENCONTRES que doit se faire la discussion avec le soutien des Animateurs Rencontres ( MP de masse, soutien informatif, mise en valeur, etc )

f) pour vendre un matériel personnel

D'abord 1 mois dans le forum BONS PLANS puis déplacement dans le forum PA ( déplacement fait par un modérateur PA/BP/PROs).

g) pour communiquer avec le staff

Création d'un forum dédié accessible uniquement du Staff HCFR et des PROs pour s'exprimer si quelque chose ne va pas.

Sachant que ca pourra aussi marcher dans les 2 sens, si le Staff développe le sentiment que "les PROs" en général abusent, on le fera savoir par ce canal.; Haut

IX - Sanctions des forumeurs en infraction à la Charte: 9-1. Les présentes dispositions s'appliquent à tous les participants aux forums

9-2. L'échelle des sanctions comporte l'avertissement, le Carton Jaune dont l'application peut conduire à une exclusion temporaire et l'exclusion définitive.

9-3 Pour le cas où cela serait jugé nécessaire, il pourra être décidé de suspendre le compte d'un forumeur à titre conservatoire avant qu'une décision sur une sanction soit prise.

9-4. L'avertissement :

En cas de comportement pouvant nuire à la bonne marche du forum, un avertissement est adressé au forumeur en cause. Selon la gravité du manquement, ce rappel à l'ordre est fait sous forme de Message Privé ou dans le forum concerné. Ce rappel à l'ordre est émis par un membre du Staff responsable du forum où le manquement a été commis ou à défaut par un Administrateur.

9-5 Le Carton Jaune

En cas de comportement répété pouvant nuire gravement à la bonne marche du forum, un « Carton Jaune » est adressé au forumeur en cause. Ce CJ est émis par un membre du Staff responsable du forum où le manquement a été commis ou à défaut par un Administrateur.

Un CJ est valable 6 mois puis est effacé.

Un forumeur cumulant 2 CJ est automatiquement exclu 48h sans que cette exclusion n'efface le CJ.

Un forumeur cumulant 3 CJ est automatiquement exclu 7 jours

Un forumeur cumulant 4 CJ est automatiquement exclu 30 jours

Un forumeur cumulant 5 CJ est automatiquement exclu 90 jours

Un forumeur cumulant 6 CJ vera à son encontre le déclenchement d'une procédure d'exclusion définitive.

9-6 L'exclusion par vote

La décision d'exclure un forumeur peut être prise par un vote sous forme de sondage entre les membres du staff concerné et les administrateurs. La décision ( exclusion et durée ) est prise à la majorité relative des voix exprimées.

En cas d'abus manifeste ( ex: forumeur exclu se reconnectant au forum avec un autre pseudo ), le compte sera directement bani de facon définitive sans vote.; Haut