Permis de construire?

» 24 Mar 2009 22:54

bonsoir
Petite question:

Avez vous fait une demande de permis de construire pour réaliser votre salle home cinema dans une pièce de votre sous-sol?
ou une simple déclaration de travaux?

à bientôt

Quoisaga

» 24 Mar 2009 23:28

salut

si tu fais une extension de ta maison de plus de 19.99 m2 la il ft un permis de construire,pour moins de 19.99 m2 une simple déclaration de traveaux par contre si tu aménage une piece dans ton sous sol tu na pas besoins de demander une autorisations sauf si tu veut faire une fenetre ou une porte dans se cas la une simple déclaration suffit.

Alex290

» 24 Mar 2009 23:34

merci Alex290 pour ta réponse.

En fait j'ai plusieurs pièces dans mon sous-sol, dans une je souhaite faire une salle dédiée et dans les deux autres une salle de jeux.
j'ai regardé ce site

http://vosdroits.service-public.fr/part ... ire&l=N310

mais est ce que faire une salle HC et une salle de jeux ne constitue pas un changement de destination du local???

Quoisaga

» 24 Mar 2009 23:37

En même temps je ne pense pas qu'il y est d'inspections :mdr:

Je vois mal un mec débouler de nul part pour vérifier si les gens ne font pas de HC dans leurs sous-sol !

» 24 Mar 2009 23:46

Charles75 a écrit:En même temps je ne pense pas qu'il y est d'inspections
Je vois mal un mec débouler de nul part pour vérifier si les gens ne font pas de HC dans leurs sous-sol !

tu as tout dit charles 75

» 24 Mar 2009 23:49

en plus si tu ne crée pas d'ouverture alors la aucun soucis c'est ce que je vais faire et j'ai plein d'amis qui ont fs sa ou des salles de jeux (billard...)

Alors vas y fonce tu nauras pas de soucis!!!

» 25 Mar 2009 11:06

En tout cas ce que je te conseille vivement c'est au moins prévenir ton assurance à la fin des travaux que tu as une pièce supplémentaire de tant de m2 (certaines assurances prennent en compte juste le fait que ce soit une pièce en +, d'autres prennent en compte la surface...).
Et oui, cela va augmenter l'assurance annuelle... :roll:

Sinon en cas de n'importe quel sinistre ailleurs dans la maison, si la description de ton logement ne correspond pas à ce que tu as déclaré tu risques simplement de ne pas être dédommagé ! (vécu... :-?

)

» 25 Mar 2009 12:35

fabrice91 a écrit:En tout cas ce que je te conseille vivement c'est au moins prévenir ton assurance à la fin des travaux que tu as une pièce supplémentaire de tant de m2 (certaines assurances prennent en compte juste le fait que ce soit une pièce en +, d'autres prennent en compte la surface...).
Et oui, cela va augmenter l'assurance annuelle...
Sinon en cas de n'importe quel sinistre ailleurs dans la maison, si la description de ton logement ne correspond pas à ce que tu as déclaré tu risques simplement de ne pas être dédommagé ! (vécu... )

fabrice 91 concernant ta réponse tu na pas tors simplement en tant que sinistre la partie travaux ne sera peut etre pas dédommagé par contre nul n'est censé savoir ou était ton installation complete (vp,amplie,ecran....) tu as pu les installer dans ton séjour par example......

Si c'est une piece déja construite genre atelier ou débarras,salle de jeux ,ce n'est meme pas la peine de le déclarer au assurance car tu utilise une piece qui existe déja et sans faire de fenetre se n'est pas considéré comme de l'habitation.

Alexis MAZZOCCO

» 25 Mar 2009 14:27

Merci pour vos réponses.
Pour la salle HC je n'ai pas de modifications de structure à faire donc une simple déclaration de travaux devrait suffire.

En revanche pour la salle de jeux, je voudrais réunir deux pièces et je ne sais pas encore si le mur est porteur ( je ne suis pas encore dans la maison).
Permis de construire??
Je compte commencer par la salle HC de toute façon.
En fait, ce qui m'inquiète le plus c'est pour la partie assurance. Donc déclaration à l'assurance à la fin des travaux

merci

à bientôt
Quoisaga

» 25 Mar 2009 14:28

alex290 a écrit:
fabrice91 a écrit:En tout cas ce que je te conseille vivement c'est au moins prévenir ton assurance à la fin des travaux que tu as une pièce supplémentaire de tant de m2 (certaines assurances prennent en compte juste le fait que ce soit une pièce en +, d'autres prennent en compte la surface...).
Et oui, cela va augmenter l'assurance annuelle...
Sinon en cas de n'importe quel sinistre ailleurs dans la maison, si la description de ton logement ne correspond pas à ce que tu as déclaré tu risques simplement de ne pas être dédommagé ! (vécu... )

fabrice 91 concernant ta réponse tu na pas tors simplement en tant que sinistre la partie travaux ne sera peut etre pas dédommagé par contre nul n'est censé savoir ou était ton installation complete (vp,amplie,ecran....) tu as pu les installer dans ton séjour par example......

Si c'est une piece déja construite genre atelier ou débarras,salle de jeux ,ce n'est meme pas la peine de le déclarer au assurance car tu utilise une piece qui existe déja et sans faire de fenetre se n'est pas considéré comme de l'habitation.

Alexis MAZZOCCO

Le plus simple, si tu as de bonnes relations avec ton assureur, c'est de lui poser la question directement...

» 25 Mar 2009 14:52

alex290 a écrit:Si c'est une piece déja construite genre atelier ou débarras,salle de jeux ,ce n'est meme pas la peine de le déclarer au assurance car tu utilise une piece qui existe déja et sans faire de fenetre se n'est pas considéré comme de l'habitation.

Chez mon assureur, la cave n'a pas de statut, je ne paye que pour le nombre de pièces d'habitation. Si une partie de ma cave passe du statut cave au statut pièce de loisir, même si je ne crée pas de fenêtre, je pense qu'il s'agit de l'ajout d'une pièce.
Je poserai la question à mon assureur mais j'ai pas trop confiance, un conseiller me dira que je dois le déclarer, un autre me dira que non, au final le jour ou j'aurai un problème, ils viendront me chercher des noises en me disant que j'avais pas déclaré la pièce. Et là, va leur ressortir ton appel de 2 ans auparavant avec un conseiller dont tu n'auras même plus souvenir du nom...
Là ou j'habitais avant, en appartement dans une copropriété avec un syndicat bénévole de copropriétaire dont je faisais parti (pas de syndic pro, on l'avait viré, ca coutait trop cher... :mdr:

). On avait un contrat d'assurance pour les parties communes et chaque propriétaire/locataire avait sa propre assurance. Lors de la tempête de 1999, une cheminée est tombée, crevant le toit et le velux de l'appartement du dernier étage. Donc des dégâts qui affectaient entre autre les parties communes (toit + cheminée). La copro fait appel à l'assurance : en pinaillant ils ont réussi à trouver que notre contrat stipulait une surface d'habitation assurée pour 150m2 alors qu'en réalité il y avait 140m2 : bilan -> "votre déclaration de surface est fausse, votre contrat est caduque, vous ne serez pas remboursés"...et oui, on a du se battre pour récupérer malgré tout quelque chose... :evil:

Et pourtant ce contrat d'assurance datait du temps ou il y avait un syndic pro, donc nous avions tout repris en l'état...
Donc ca va me couter peut etre 30 euros de plus par an pour assurer une pièce supplémentaire, au moins ce sera fait...

» 26 Mar 2009 10:40

Charles75 a écrit:En même temps je ne pense pas qu'il y est d'inspections
Je vois mal un mec débouler de nul part pour vérifier si les gens ne font pas de HC dans leurs sous-sol !

Du moment que ce n'est pas pour une utilisation commerciale,il ne peut rien dire.

+1 pour bien l'assurée