Taxes douane pour importations US

[nnay07]

Une question à ceux qui pourraient savoir.
Je viens d'acheter un preampli sur ebay, d'occasion.

Le produit est aux US, quelqun saurait me dire que % de taxe de douane je vais avoir à payer?
Je crois savoir que les taxes sont les mêmes pour toute la CEE mais sont fonctions du pays d'origine.

Sur quelle base se fait le calcul: sur la valeur déclarée au transporteur?
Si je fais déclarer une valeur inferieure, est ce cette même valeur qui est prise comme reference pour l'assurance transport?

Merci pour vos réponses, même si c'est seulement à une partie des questions.

[Mambosun]

Une question à ceux qui pourraient savoir.
Je viens d'acheter un preampli sur ebay, d'occasion.

Le produit est aux US, quelqun saurait me dire que % de taxe de douane je vais avoir à payer?
Je crois savoir que les taxes sont les mêmes pour toute la CEE mais sont fonctions du pays d'origine.

Sur quelle base se fait le calcul: sur la valeur déclarée au transporteur?
Si je fais déclarer une valeur inferieure, est ce cette même valeur qui est prise comme reference pour l'assurance transport?

Merci pour vos réponses, même si c'est seulement à une partie des questions.

La douane, je dirais dans les 10%.

La taxe =19,6%

La valeur déclarée détermine frais de douanes, taxes à acquitter et le montant couvert par l'assurance; c'est le risque à prendre.

Un dernier conseil: si t'achète aux US, ne prends surtout pas une électronique qui a un son trop "fluide"...

[captaincon]

sauf que la TVA en Espagne n'est pas de 19,6%, de mémoire c'est 16% enfin il me semble

Pour les frais de douanes c'est 4,5% pour ce genre de matos, mais c'est à vérifier aussi.

Pour le mode de calcul:

Il faut prendre la valeur de la marchandise + les fdp.
On applique les frais de douanes et enfin la TVA.

Ce qui donne [(Matos + fdp) X 1,045] X 1,16 = (Matos + fdp) X 1,2122

Pour ce qui est de la déclaration, il prennent la valeur déclarée et appliquent le calcul, mais il te demanderont sans doute de justifier de la valeur (justificatif de paiement par paypal ou virement)
Si la déclaration ne correspond pas à la réalité, une pénalité peut être appliquée, mais je ne connais pas le code des douanes espagnole....
A savoir qu'au niveau de la douane, et je pense que c'est un réglement européen, c'est à toi d'apporter la preuve de ta bonne foie. En bref s'il considère que tu fraudes, tu dois apporter la preuve du contraire.....il n'y a pas de présepmption d'innocence en matière fiscale enfin très peu....

[angus2]

Il y a de la tva sur les achats d'occasion ?

[Camocim]

en quoi ce topic à t'il à voir avec la catégorie hifi

[captaincon]

Il y a de la tva sur les achats d'occasion ?

oui

[dgohyeres]

sauf que la TVA en Espagne n'est pas de 19,6%, de mémoire c'est 16% enfin il me semble

Pour les frais de douanes c'est 4,5% pour ce genre de matos, mais c'est à vérifier aussi.

Pour le mode de calcul:

Il faut prendre la valeur de la marchandise + les fdp.
On applique les frais de douanes et enfin la TVA.

Ce qui donne [(Matos + fdp) X 1,045] X 1,16 = (Matos + fdp) X 1,2122

Pour ce qui est de la déclaration, il prennent la valeur déclarée et appliquent le calcul, mais il te demanderont sans doute de justifier de la valeur (justificatif de paiement par paypal ou virement)
Si la déclaration ne correspond pas à la réalité, une pénalité peut être appliquée, mais je ne connais pas le code des douanes espagnole....
A savoir qu'au niveau de la douane, et je pense que c'est un réglement européen, c'est à toi d'apporter la preuve de ta bonne foie. En bref s'il considère que tu fraudes, tu dois apporter la preuve du contraire.....il n'y a pas de présepmption d'innocence en matière fiscale enfin très peu....

Pour la France c'est simple : prix en USD se transforme directement en prix en €

[nnay07]

Merci à tous.
J'ai finalement reussi à joindre les douanes qui m'ont confirmé vos dire:
-16% de TVA (espagnole) même s'il s'agit d'un équipement d'occas
- 2% en plus pour l'équipement qui m'interesse (pré ampli = code 8518.50.00.90)

Camocin, nombre d'équipements HIFI sont achetés à l'étranger, US, Chine grace aux tarifs concurentiels... Surtout lorsque les équipements commencent à couter chers. Ça a à voir à 100% avec la HIFI.

Le coup de la bonne foie, et des preuves de paiement, je vais voir à payer en deux fois....

[nnay07]

Un dernier conseil: si t'achète aux US, ne prends surtout pas une électronique qui a un son trop "fluide"...

Que veux tu dire?
Je connais le modèle que j'achète. Entends tu par là que la version US et Europe d'un même équipement sonnera differemment?
Je pense (et j'espère) que non.