TVA sur achat étrangère

[afternoon025]

salut,lé gars
je suis recemment intéressé par un ecouteur Ultimate Ears triple pro 10.car c'est rarement a trouver en france(j'ai trouvé un,mais le prix est peu près 2 fois de US!!!),je me décidé de l'acheter d'ici http://www.soundearphones.com/product.php?id=218
mais ça pose des problems de TVA?
qlq'un a eu ce genre d'expérience ?
dub,qu'est ce qu'on fait sur TTVJ,headroom?

gracias

[Nikita01]

Bonsoir,

En effet les douanes posent parfois problème.
Tu peux demander au vendeur (s'il ne le fait pas d'office) de réduire la valeur déclarée (en revanche, si ton colis se perd, tu ne seras remboursé que sur la valeur déclarée) et/ou de déclarer le colis en tant que Gift (cadeau).
La deuxième astuce est quand même bien connue des services de douanes.
Ensuite, les risques peuvent varier en fonction du choix du transport.
Enfin dans pas mal de cas, même s'il y a TVA + frais de douanes, tu seras gagnant par rapport au prix européen, car les douaniers mesurent la valeur au pifomètre. En revanche, s'ils ont un PC et qu'ils cherchent sur Google... :/

Je ne sais pas si les intras rentrent dans la catégorie Headphones (je suppose), mais si oui, la taxe douanière ne sera pas applicable dessus (en revanche, la TVA, si). A toi de négocier avec les services des douanes si tu as des problèmes.

Attention, si les douanes s'aperçoivent que tu as grugé sur la valeur, il faudra leur prouver que tu as déclaré la vraie valeur (= fausse facture, Paypal ou autre).

Bref, si tu prends les précautions nécessaires, tout se passera bien !
En espérant t'avoir aidé, je te souhaite bonne chance !

PS : Plus ton produit est moche, plus il a de chances de passer sans problèmes - ils le prendront pour une antiquité ! ^^
Mais c'est pas le cas des UE... :/

[afternoon025]

merci bien !!!

[afternoon025]

sinon il faut que je cherche une occasion sur head-fi....je prefere pas,parce que ce sont des intras...

[tututpouet]

Bonsoir,

En effet les douanes posent parfois problème.
Tu peux demander au vendeur (s'il ne le fait pas d'office) de réduire la valeur déclarée (en revanche, si ton colis se perd, tu ne seras remboursé que sur la valeur déclarée) et/ou de déclarer le colis en tant que Gift (cadeau).
La deuxième astuce est quand même bien connue des services de douanes.
Ensuite, les risques peuvent varier en fonction du choix du transport.
Enfin dans pas mal de cas, même s'il y a TVA + frais de douanes, tu seras gagnant par rapport au prix européen, car les douaniers mesurent la valeur au pifomètre. En revanche, s'ils ont un PC et qu'ils cherchent sur Google... :/

Je ne sais pas si les intras rentrent dans la catégorie Headphones (je suppose), mais si oui, la taxe douanière ne sera pas applicable dessus (en revanche, la TVA, si). A toi de négocier avec les services des douanes si tu as des problèmes.

Attention, si les douanes s'aperçoivent que tu as grugé sur la valeur, il faudra leur prouver que tu as déclaré la vraie valeur (= fausse facture, Paypal ou autre).

Bref, si tu prends les précautions nécessaires, tout se passera bien !
En espérant t'avoir aidé, je te souhaite bonne chance !

PS : Plus ton produit est moche, plus il a de chances de passer sans problèmes - ils le prendront pour une antiquité ! ^^
Mais c'est pas le cas des UE... :/

Bravo le conseil, "demande à te mettre en infraction"

Quand à prendre les douaniers pour des quilles, "y en a qui ont essayé"...

Quand à "négocier" avec la douane, on n'est pas dans une république bananière.

Position tarifaire: 85183095 90 00F
2% de droits de douane
19,6% de TVA sur (valeur de base + droits de douanes).
TVA sur le port.

Voilà ce à quoi il faut s'attendre si la déclaration d'exportation du pays 1/3 à l'UE est bien faite (très rare).

Le montant de l'amende va de 150 à 1500€ + confiscation de la marchandise (article 412 du code des douanes).
Quand on ne sait pas de quoi on parle, mieux vaut s'abstenir.


J'évite de jouer avec la douane.

[dgilz]

En fait les transporteurs comme DHL, fedex, etc... déclarent systématiquement et tu as presque toujours des frais de douane + TVA à payer selon les tarifs annoncés par tututpouet. Fais ton calcul pour voir si ça vaut le coup.

Par contre les colis en provenance de l'USPS mettent beaucoup plus de temps, se perdent parfois mais selon mon expérience sont très rarement l'objet d'un contrôle de douane...
Dans les faits le nombre de colis à contrôler est trop important et comme tout contrôleur ils font des sondages et prennent surtout les plus gros colis.

En attendant, pour les colis provenant du Royaume Unis, en RP les douaniers les bloquent sans jamais rien redresser au minimum 3 semaines... va savoir!!! Aucune TVA ni droit de douane ne peut être demandée sur des biens en provenance d'un autre pays de l'UE, mais mes commandes venant du RU mettent systématiquement 5 semaines par air mail ou ground mail!

En pratique, c'est le bordel et personne ne paie vraiment le prix... Et ça ne m'empêche pas de commander très régulièrement aux US, en Australie, en Argentine, etc...

[tututpouet]

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi.

Si l'objet est en régime suspensif de taxes dans le pays de départ, tu acquittes les droits dans le pays d'arrivée.

Mais dans le cas général, tu as raison. Un bien venant du RU n'est pas soumis au paiement de droits et taxes à de rares exceptions près.

[Nikita01]

Je suis ni le premier ni le dernier à commander en import, tant pis pour toi si ça te tente pas, mais on peut faire de très bonnes affaires... A condition de faire un minimum attention et de se renseigner un minimum...

afternoon025 souhaitait acheter son objet en import des UE. Je réponds donc à la question !

Quant je parle de négociation, c'est de la réponse à leur donner en cas de pépin. Tu prends l'expression au premier sens du terme.

Tu es peut-être plus calé que moi sur le sujet, mais tu surestimes franchement les risques... En faisant attention, les problèmes sont rares (et s'il y en a, on s'en sort en général relativement bien).

[tututpouet]

Je suis ni le premier ni le dernier à commander en import, tant pis pour toi si ça te tente pas, mais on peut faire de très bonnes affaires... A condition de faire un minimum attention et de se renseigner un minimum...

afternoon025 souhaitait acheter son objet en import des UE. Je réponds donc à la question !

Quant je parle de négociation, c'est de la réponse à leur donner en cas de pépin. Tu prends l'expression au premier sens du terme.

Tu es peut-être plus calé que moi sur le sujet, mais tu surestimes franchement les risques... En faisant attention, les problèmes sont rares (et s'il y en a, on s'en sort en général relativement bien).

La seule réponse légalement valable est celle que j'ai donné. Concernant ce sujet, je peux me permette d'être affirmatif

Si l'objet arrive sans paiement de taxes, c'est par chance.
Je fais aussi des achats hors UE, chaque fois j'intègre le prix des taxes pour avoir une base de comparaison valable.

Bien s'en sortir dépend de la bonne volonté de la douane; tu peux te faire allumer très facilement en tant "qu'intéressé à la fraude" (article 399 du code des douanes) comme acheteur final.
Les sanctions sont les mêmes et rien n'interdit à la douane de faire application du code, que ce soit par voie transactionnelle ou en t'envoyant faire un tour devant le parquet.


Ton conseil n'était pas le bon.

[Nikita01]

Voila la différence. Tu calcules en fonction des FDD + TVA, je calcule en fonction du prix d'achat tout en prenant en compte d'éventuels frais de port. Sans rancune alors.

[florent.goncalves]

Mais comment la douane estime t-elle la valeur reele du bien qui est importé??

[haskil]

Mode modération on

Les réponses de Tututpouet sont parfaites :

Et elles le sont à deux titres :

1) il connait son sujet;

2) Quand tu vis en France, tu t'acquittes des taxes et impôts en vigueur en France, sans chercher à tromper les services de l'Etat.


Alain, staff juridique

[tututpouet]

Mais comment la douane estime t-elle la valeur reele du bien qui est importé??

si la facture jointe n'est pas recevable ou qu'il n'y en a pas, la valeur s'estime de "gré à gré".

Le gré à gré est en réalité imposé par la douane, tenant compte soit du prix du produit en France s'il est officiellement diffusé, soit d'un prix moyen de modèles équivalents, soit du prix réel dans le pays de départ si celui-ci peut être connu.

Très souvent les produits arrivent sans avoir été taxés (petits colis etc), mais hormis des cas bien particuliers d'exonérations légales, c'est "au bonheur la chance", et l'infraction d'importation sans déclaration existe toujours.

C'est comme ça.

[moonweb]

les douanes ne sont pas la pour négocier mais pour appliquer la loi.
Elles le font et de manière tres scrupuleuse. On peut raller contre ce fait mais si on achète à l´étranger (et moi le premier) c´est pour payer moins cher, on peut donc accepter de payer des droits de douane. Et dans ton cas de figure 2% c´est pas la mort.
Sur certains videoprojecteurs DLP, il y avait même il y a quelques années exemption donc tu payais le plus légalement du monde 0% de taux de douane.

Cyrille

[8140david]

En fait les transporteurs comme DHL, fedex, etc... déclarent systématiquement et tu as presque toujours des frais de douane + TVA à payer selon les tarifs annoncés par tututpouet. Fais ton calcul pour voir si ça vaut le coup.

Par contre les colis en provenance de l'USPS mettent beaucoup plus de temps, se perdent parfois mais selon mon expérience sont très rarement l'objet d'un contrôle de douane...
Dans les faits le nombre de colis à contrôler est trop important et comme tout contrôleur ils font des sondages et prennent surtout les plus gros colis.

Quelqu'un a-t-il l'expérience d'un achat hors UE par EMS ? EMS est un service postal express international, qui passe par les postes nationales, en l'occurence par Chronopost en France.
Est-ce qu'on est systématiquement taxé (19,6% TVA + 2% taxe import sur la somme valeur de l'electronique + frais de port)?
Ou est-ce qu'on a des chances réelles d'éviter les taxes? (même avec un colis de 70 kg?)