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Accident chez un commercant (pour les juristes)

Message » 06 Déc 2003 18:16

euh, bien que je sois désolé pour ta mère, faut pas non plus pousser: les gens ne peuvent-ils assumer leurs actes?

Quelqu'un l'a-t-il obligé volontairement à marcher dans le lait?

je suis affligé par cette dérive procédurière...

Betekaa


Je suis désolé mais je pense comme Betekaa, il faut faire attention a ces dérives, quand je passe sur des endroits mouillés ou glissant je fais très attention...
Si je me gadine sur la place de mon village à cause de la mousse qui s'y dépose ( et rend le sol digne d'une patinoire ) je ne vais pas attaquer la commune pour non entretrien ( avant d'attaquer au moins le signaler ca sera une démarche plus citoyenne ).

Sans vouloir incriminer ceux qui ont raconter leur vécu, et qui paraissent de bonne foi:
en tant que masseur-kinésithérapeute je rééduque des patients, qui entre autres ont des fractures-luxations, suite a ce genre de problèmes, certains reconnaissent devant moi qu'ils ont pas fait attention mais attaque quand meme le magasin...
En contre partie il y a des gens qui prennent leur résponsabilité et assument leur erreur...

Faut se méfier du tout procès car si a continue comme çà il faudra signer des décharges à l'entrée des magasins , des écoles, des hopitaux... :-?

Il y a certaines fois de réélles erreurs professionnelles ou d'infrastructure qui méritent les procès... :evil:

Chacun son avis mais j'éspères que ceux qui attaque pour tout et n'importe quoi sont absolument irréprochables :roll: dans leur vie et leur travail...

A quand le fils qui attaquera sa mère car il se sera fracturé le bras en trébuchant sur son sac à main? ... pour Bientot :roll: ...?

En meme temps ca semble une évolution due à l'américanisation de notre société... :cry:

C'était mieux avant :wink:
SWFALCON
 
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Message par Google » 06 Déc 2003 18:16

 
 
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Message » 06 Déc 2003 20:08

la judiciarisation de la société n'est elle pas une conséquence de l'état de droit ?
cf. Tocqueville: de la democratie en amerique ..


Marc.
coax
 
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Message » 06 Déc 2003 22:43

SWFALCON a écrit: Je suis désolé mais je pense comme Betekaa, il faut faire attention a ces dérives, quand je passe sur des endroits mouillés ou glissant je fais très attention...
Si je me gadine sur la place de mon village à cause de la mousse qui s'y dépose ( et rend le sol digne d'une patinoire ) je ne vais pas attaquer la commune pour non entretrien ( avant d'attaquer au moins le signaler ca sera une démarche plus citoyenne ).

Sans vouloir incriminer ceux qui ont raconter leur vécu, et qui paraissent de bonne foi:
en tant que masseur-kinésithérapeute je rééduque des patients, qui entre autres ont des fractures-luxations, suite a ce genre de problèmes, certains reconnaissent devant moi qu'ils ont pas fait attention mais attaque quand meme le magasin...
En contre partie il y a des gens qui prennent leur résponsabilité et assument leur erreur...

Faut se méfier du tout procès car si a continue comme çà il faudra signer des décharges à l'entrée des magasins , des écoles, des hopitaux... :-?

Il y a certaines fois de réélles erreurs professionnelles ou d'infrastructure qui méritent les procès... :evil:

Chacun son avis mais j'éspères que ceux qui attaque pour tout et n'importe quoi sont absolument irréprochables :roll: dans leur vie et leur travail...

A quand le fils qui attaquera sa mère car il se sera fracturé le bras en trébuchant sur son sac à main? ... pour Bientot :roll: ...?

En meme temps ca semble une évolution due à l'américanisation de notre société... :cry:

C'était mieux avant :wink:


Je comprends bien le problème d'une soi-disante "judiciarisation" en France, cela dit je ne suis encore pas d'accord car :

1° Le principe même de cette responsabilité c'est justement ... d'être responsable (quel truisme !) des choses dont on a la garde (mais où va le monde sinon ?! )

2° Tu parles des EU mais, sans le savoir, c'est toi qui est formaté en utilisant un tas d'expression dignes des mauvaises séries B qui disent tout et rien du tout : "attaquer" (plainte ? assignation ? à coup de bâton ?), "procès" (où ça ?), "procédurier" (ça c'est pas toi), et j'en passe (il ne manque plus que "votre honneur" ou "mandat de perquisition" et on aura fait le tour ...)

3° "américanisation", voila une belle blague puisqu'il faut remonter au droit romain pour trouver les premiers mécanismes de responsabilité et que - une nouvelle fois - notre réglementation en la matière a près de 2 siècles .... BOOoooo ! le méchant épouvantail de l'Oncle Tom :lol:

4° Il faudrait vraiment songer à distinguer responsabilité pénale et responsabilité civile sauf à partir dans des généralités abusives ... D'ailleurs faut-il rappeller que le la faute de la victime, la force majeure, le fait d'un tiers ou l'acceptation du risque sont souvent (pas toujours) des causes d'éxonération ou d'atténuation de la responsabilité ??

5° Reste alors à évoquer la question de "l'état de droit" (ou plutot l'Etat de droit, sinon il y a contresens ... ), idée d'ailleurs construite en Allemagne pour justifier la puissance de l'Etat 50 ans aprés la mort de ce cher Tocqueville ... la boucle est bouclée ...

:wink:

Pyra (qui s'emporte un peu ...)
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Message » 06 Déc 2003 22:56

c est malheureux mais bon pourquoi ne pas aller aux etrmes et porter plainte si on glisse sur une dejection canine sur le trottoir le proprietaire est il responsable, si je me plante à moto à une vitesse non autorisée je n ai qu à porter plainte contre honda car elle roule plus vite que les limitations si je me prends un arbre sur le bord de la route le propriétaire du terrain est il responsable ????
je pense encore à une cliente de chez mac do je crois qui s etait brulé avec son café, elle avait porté plainte et elle avait eut des dommages et interets, on croit rever......... :cry:
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Message » 06 Déc 2003 23:12

édité pendant que l' on peut encore le faire
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nico-
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Message » 06 Déc 2003 23:49

rcv211 a écrit:c est malheureux mais bon pourquoi ne pas aller aux etrmes et porter plainte si on glisse sur une dejection canine sur le trottoir le proprietaire est il responsable, si je me plante à moto à une vitesse non autorisée je n ai qu à porter plainte contre honda car elle roule plus vite que les limitations si je me prends un arbre sur le bord de la route le propriétaire du terrain est il responsable ????
je pense encore à une cliente de chez mac do je crois qui s etait brulé avec son café, elle avait porté plainte et elle avait eut des dommages et interets, on croit rever......... :cry:


- déjections : pourquoi pas, si on peux pas surveiller son chien, faut jouer aux billes (genre le toutou qui bouffe le gamin ; et puis ça fera tous ça de merdes en moins sur nos trottoirs)

- si Honda te donne une moto en bon état : exit sa responsabilité, c'est toi qui a la garde de ta moto ; quand au terrain s'il est en partie la cause de ton accident, y a pas de raison (genre le gars qui entretient pas ces arbres au détriment de la sécurité des usagers ... question de savoir vivre ...)

C'est clair, on croit rêver ...


Pyra
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Message » 06 Déc 2003 23:58

pyra a écrit:
SWFALCON a écrit: Je suis désolé mais je pense comme Betekaa, il faut faire attention a ces dérives, quand je passe sur des endroits mouillés ou glissant je fais très attention...
Si je me gadine sur la place de mon village à cause de la mousse qui s'y dépose ( et rend le sol digne d'une patinoire ) je ne vais pas attaquer la commune pour non entretrien ( avant d'attaquer au moins le signaler ca sera une démarche plus citoyenne ).

Sans vouloir incriminer ceux qui ont raconter leur vécu, et qui paraissent de bonne foi:
en tant que masseur-kinésithérapeute je rééduque des patients, qui entre autres ont des fractures-luxations, suite a ce genre de problèmes, certains reconnaissent devant moi qu'ils ont pas fait attention mais attaque quand meme le magasin...
En contre partie il y a des gens qui prennent leur résponsabilité et assument leur erreur...

Faut se méfier du tout procès car si a continue comme çà il faudra signer des décharges à l'entrée des magasins , des écoles, des hopitaux... :-?

Il y a certaines fois de réélles erreurs professionnelles ou d'infrastructure qui méritent les procès... :evil:

Chacun son avis mais j'éspères que ceux qui attaque pour tout et n'importe quoi sont absolument irréprochables :roll: dans leur vie et leur travail...

A quand le fils qui attaquera sa mère car il se sera fracturé le bras en trébuchant sur son sac à main? ... pour Bientot :roll: ...?

En meme temps ca semble une évolution due à l'américanisation de notre société... :cry:

C'était mieux avant :wink:


Je comprends bien le problème d'une soi-disante "judiciarisation" en France, cela dit je ne suis encore pas d'accord car :

1° Le principe même de cette responsabilité c'est justement ... d'être responsable (quel truisme !) des choses dont on a la garde (mais où va le monde sinon ?! )

2° Tu parles des EU mais, sans le savoir, c'est toi qui est formaté en utilisant un tas d'expression dignes des mauvaises séries B qui disent tout et rien du tout : "attaquer" (plainte ? assignation ? à coup de bâton ?), "procès" (où ça ?), "procédurier" (ça c'est pas toi), et j'en passe (il ne manque plus que "votre honneur" ou "mandat de perquisition" et on aura fait le tour ...)

3° "américanisation", voila une belle blague puisqu'il faut remonter au droit romain pour trouver les premiers mécanismes de responsabilité et que - une nouvelle fois - notre réglementation en la matière a près de 2 siècles .... BOOoooo ! le méchant épouvantail de l'Oncle Tom :lol:

4° Il faudrait vraiment songer à distinguer responsabilité pénale et responsabilité civile sauf à partir dans des généralités abusives ... D'ailleurs faut-il rappeller que le la faute de la victime, la force majeure, le fait d'un tiers ou l'acceptation du risque sont souvent (pas toujours) des causes d'éxonération ou d'atténuation de la responsabilité ??

5° Reste alors à évoquer la question de "l'état de droit" (ou plutot l'Etat de droit, sinon il y a contresens ... ), idée d'ailleurs construite en Allemagne pour justifier la puissance de l'Etat 50 ans aprés la mort de ce cher Tocqueville ... la boucle est bouclée ...

:wink:

Pyra (qui s'emporte un peu ...)


d'accord avec toi. Quelques subtilités du droit et de la responsabilité civile échappent à certains intervenants.

Il est question ici d'une vieille dame qui s'est cassé la hanche sur un sol ou du lait n'avait rien à faire.

Il y avait des arrets sur la responsabilité du fait des choses bien avant la frenesie proceduriere US.

la responsabilité est une des bases du droit français. Il est basé sur le principe que toute personne qui cause un dommage à autrui est responsable et doit le réparer. C'est la logique meme. et la base de toute vie en société.
tertez
 
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Message » 07 Déc 2003 0:15

donc, pour les nouvelles

quand j'ai ecris ce post je n'avaient pas encore de nouvelles de ma mere (et non ma grand mere)

ellle n'aurait que le femur de cassé

quand j'ai ete voir mo assureur il m'a dit de faire une main courante a la police "au cas ou"

ce matin l'officier m'a expliqué que cela etais du civil et que les assurances devaient s'arranger entre elles et que si cela n'etais pas le cas une plainte pourrais etre faite (il y a des temoins et le rapport des pompiers)

moi j'ai voulu prendre des precautions car quand l'accident est arrivé le directeur a ete limite odieux en disant qu'il n'y avais pas de lait par terre (ce que les employés du magasin lui ont montré)

autre chose quand j'ai ete recu par le directeur du magasin (enfin c'est un grand mot ; dans le couloir)je ne l'ai pas senti concerné par l'accident et il n'avait encore rien fait avec son assurance puisqu'il n'avait pas les coordonnés de ma mere.

ce sont les données qui ont poussé mon assureur a me dire de poser une main courante (que je n'ai pas fait)
olivierau
 
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Message » 07 Déc 2003 0:28

Pyra je suis désolé que tu l'ais pris pour ton cas mais ce sont des faits tirés de ma petite expérience :roll:


2° Tu parles des EU mais, sans le savoir, c'est toi qui est formaté en utilisant un tas d'expression dignes des mauvaises séries B qui disent tout et rien du tout : "attaquer" (plainte ? assignation ? à coup de bâton ?), "procès" (où ça ?), "procédurier" (ça c'est pas toi), et j'en passe (il ne manque plus que "votre honneur" ou "mandat de perquisition" et on aura fait le tour ...)


:o
Je suis désolé mais attaquer en justice et procés sont des termes francais qui datent de bien longtemps :wink: source petit larousse 1980



3° "américanisation", voila une belle blague puisqu'il faut remonter au droit romain pour trouver les premiers mécanismes de responsabilité et que - une nouvelle fois - notre réglementation en la matière a près de 2 siècles .... BOOoooo ! le méchant épouvantail de l'Oncle Tom



Il y a du bon comme du mauvais chez les Us et la loi, les buts et les moyens employés n'y sont pas des modèles .....
Sache que les plaintes pour tout et n'importe quoi sont légions et que là le but des avocats n'est pas de punir pénalement ou de faire prendre conscience mais bien de rapporter le plus de fric possible et çà c'est très ancré US ( encore désolé)

Voilà c'est bien triste :cry:

PS:
Pendant qu'on y est allons vers une prise en charge des soins quasi totalement libérale et là vous verrez quel bel exemple sont les US ou le RU :
Faudra pas se plaindre si vous avez pas accès au soin, avec des services débordés ( c'est hélas déjà un peu le cas : merci les quotats ) les 6 mois pour un rendez vous, et si vous devrez raquer à 90%

Je dévie fortement du sujet du thread :roll: ...
Sur ce bonne nuit
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Message » 07 Déc 2003 1:34

SWFALCON a écrit:Pyra je suis désolé que tu l'ais pris pour ton cas mais ce sont des faits tirés de ma petite expérience :roll:

:o
Je suis désolé mais attaquer en justice et procés sont des termes francais qui datent de bien longtemps :wink: source petit larousse 1980


Il y a du bon comme du mauvais chez les Us et la loi, les buts et les moyens employés n'y sont pas des modèles .....
Sache que les plaintes pour tout et n'importe quoi sont légions et que là le but des avocats n'est pas de punir pénalement ou de faire prendre conscience mais bien de rapporter le plus de fric possible et çà c'est très ancré US ( encore désolé)

Voilà c'est bien triste :cry:

PS:
Pendant qu'on y est allons vers une prise en charge des soins quasi totalement libérale et là vous verrez quel bel exemple sont les US ou le RU :
Faudra pas se plaindre si vous avez pas accès au soin, avec des services débordés ( c'est hélas déjà un peu le cas : merci les quotats ) les 6 mois pour un rendez vous, et si vous devrez raquer à 90%

Je dévie fortement du sujet du thread :roll: ...
Sur ce bonne nuit


- Non, non, je n'ai rien pris pour moi, c'était juste du "débat" :wink:

- Bien entendu "procès" et "attaquer" sont des mots français, mais l'utilisation qui en est faite est parfois douteuse et souvent "fourre-tout", rien de plus

- J'ai dit que le droit américain était un "modèle" ? Non ; on est d'accord, il y a du bon et du mauvais comme partout

- Voilà une nouvelle : le fait de "rapporter le plus de fric possible" serait "très ancré US" ? Et nous, on a attendu les américains pour ça ?
Tu serais d'ailleurs surpris du niveau de vie de beaucoup de jeunes avocats (et moins jeunes) ...

- Autre nouvelle : le but des avocats serait "de punir pénalement" et de "faire prendre conscience" (tiens, quand je parlais de l'utilisation des mots ...) ?

- Ton PS est génial quand au lien avec le sujet justement (certainement très inconscient et très indirect comme tu le soulignes) : responsabilité du supermarché = mode américaine néfaste = libéralisme débridé = fin du système de santé à la française. Ca c'est du raccourci comme je les aime ! ... :D

Et finalement je ne dis pas plus que Tertez qui résume visiblement mieux que moi ...

Pyra (franchement Hs là ... désolé ...)
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Message » 07 Déc 2003 1:58

on est d'accord, il y a du bon et du mauvais comme partout


OK


- Voilà une nouvelle : le fait de "rapporter le plus de fric possible" serait "très ancré US" ?


Au départ oui

Tu serais d'ailleurs surpris du niveau de vie de beaucoup de jeunes avocats (et moins jeunes) ...


Je confirmes ce que j'ai dit dans mon précédent post
(J'ai des amis qui sont avocats et ils gagnent bien leur vie mais il s'occupent bcp d'accident routier et je peux t'assurer que là ils essayent surtout d'infliger des peines d'intéret public mais bon ils doivent etre spéciaux :cry:
Je peux t'assurer que de t'occuper d'adulte ou d'ado qui sont paralysés, avec un controle urinaire déficient, un système pulmonaire amputé ...c'est éprouvant (meme quand tu as l'habitude) ... après généralement on se rend compte que l'argent et les possessions ne sont que futilités)


- Ton PS est génial quand au lien avec le sujet justement (certainement très inconscient et très indirect comme tu le soulignes) : responsabilité du supermarché = mode américaine néfaste = libéralisme débridé = fin du système de santé à la française. Ca c'est du raccourci comme je les aime ! ...


Le lien bien qu'éloigné c'est que comme en justice le modèle social et des soins US n'est pas des meilleurs :x et j'ai écris çà pour que dans 10 ans un gars qui me dira que "le systéme de soin c'est comme aux US depuis lgtps" je lui ressorte çà ( je me touche un peu là :lol: )

Sinon en toute indiscrétion :oops: t'es dans quelle branche (si tu me réponds bureaucrate, pdg, étudiant, commercial, informaticien... ca m'aidra ptet a mieux te cerner :lol: )?
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Message » 07 Déc 2003 4:27

SWFALCON a écrit:Je peux t'assurer que de t'occuper d'adulte ou d'ado qui sont paralysés, avec un controle urinaire déficient, un système pulmonaire amputé ...c'est éprouvant (meme quand tu as l'habitude) ... après généralement on se rend compte que l'argent et les possessions ne sont que futilités)


J'imagine ... :-?

Py
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Message » 07 Déc 2003 10:58

Je vais onner un exemple de ce qui est arrivé à la copine d'un collègue.

Elle venait chercher son copain quand en plein virage elle s'est retrouvé sur un nappe d'huile qui s'étalait sur 25m.
La voiture est partie complètement, s'est planté dans un poteau téléphone, détruite !
Les pompiers ont fait un constat en remarquant que cette huile s'étalait jusqu'à un garage situé non loin ...
Simplement aprèsune réparation, une voiture a perdu toute son huile, le gars n'a eu d'autre possibilité que de la faire rentrer dans le garage le plus proche.
La responsabilité vis à vis de l'assurance a été fixée sur le garagiste qui avait pris le véhicule, car il devait, sachant que la route était souillée, prévenir les services municipaux ou autres.
Et bien, quand un con laisse de l'huile dans un virage, je ne vois pas pourquoi ce serait celui qui emprunte normalemet la route qui devrait payer !
Sinon, tout le monde fera n'importe quoi, aussi
Quand à la dérive US, il ne faudrait pas non plus sous le prétexte de ne pas s'y diriger laisser tout le monde se laisser aller.
Il y a des gamins qui se balladent dans les supermarchés. Un gamin qui se broie une jambe sur du lait renversé c'est loin d'être improbable, surtout que c'est aps forcément vivible !

La configuration dans mon profil


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Message » 07 Déc 2003 13:07

Elle venait chercher son copain quand en plein virage elle s'est retrouvé sur un nappe d'huile qui s'étalait sur 25m.
La voiture est partie complètement, s'est planté dans un poteau téléphone, détruite !
Les pompiers ont fait un constat en remarquant que cette huile s'étalait jusqu'à un garage situé non loin ...
Simplement aprèsune réparation, une voiture a perdu toute son huile, le gars n'a eu d'autre possibilité que de la faire rentrer dans le garage le plus proche.



:o ca a l'air complexe
J'éspères que ce ne fut que la tole froissée
Qui a ramené la voiture au garage : le garagiste ou son conducteur ?
Car si c'est le conducteur , ca aurait pu-(du) etre lui le "condamné", comment ont ils pu imputé la faute garagiste si ce n'est lui qui a ramené la voiture donc qui ne pouvait savoir a partir de quand et où la fuite s'était déclaré
T'imagines si tous les garagistes sont obligés de faire les trajets longues distances quand ils recoivent des voitures avec une fuite d'huile qui s'est déclarée tot (exemple un Paris Limoges) ....
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Message » 07 Déc 2003 16:04

Le garagiste est allé chercher le véhicule et l'a remorqué, il a dons laissé un véhicule fuir de l'huile sur quelques dizaines de m sans prévenir qui que ce soit, et surtout il a laissé une mare d'huile dans un virage sans la signaler !
Ce n'était pas une simple fuite, mais c'était carrément le carter qui s'était vidé (5l d'huile donc) quasi instantanément !
Pour info sur autoroute, la première chose que les gendarmes font sur un accident où de l'huile traîne, c'est de couper la circulation sur la voie souillée !
Sinon, je suis d'accord pour le problème de la responsabilité du conducteur si celui-ci n'avait pas fait remorquer son véhicule. Responsabilité de l'assurance bien sûr, elles sont faites pour ça, non ?

La voiture du collègue est allée à la casse directement.
Il n'y a pas eu de blessés

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