La Poste et taxes douanières

» 29 Juil 2011 17:16

Bonjour à tous,
Kafka est de retour, et me voilà bien embêté :oops:

J'ai expédié aux USA (en Colissimo International) un cadre de vélo pour réfection auprès de son constructeur. Il me revient (par USPS), est bloqué en douane (en fait le Centre D'échange International de la Poste). Le CEI me demande des justificatifs pour le déblocage, ce que je fais. Je leur fournis la facture des travaux, environ 850$, quasi exclusivement de la main d'oeuvre (soudure et polissage). Bilan, je suis redevable de 151 euros (

) pour du matériel qui m'appartient :roll:

Quelles sont mes éventuelles voies de recours, à votre avis puis je payer, récupérer mon cadre et espérer voir aboutir mon recours et obtenir le remboursement de cette taxe?

» 29 Juil 2011 19:01

martinst4 a écrit:Bonjour à tous,
Kafka est de retour, et me voilà bien embêté
J'ai expédié aux USA (en Colissimo International) un cadre de vélo pour réfection auprès de son constructeur. Il me revient (par USPS), est bloqué en douane (en fait le Centre D'échange International de la Poste). Le CEI me demande des justificatifs pour le déblocage, ce que je fais. Je leur fournis la facture des travaux, environ 850$, quasi exclusivement de la main d'oeuvre (soudure et polissage). Bilan, je suis redevable de 151 euros ( ) pour du matériel qui m'appartient
Quelles sont mes éventuelles voies de recours, à votre avis puis je payer, récupérer mon cadre et espérer voir aboutir mon recours et obtenir le remboursement de cette taxe?

Ca me parait plutôt normal que tu payes la TVA (la plupart des droits de douanes), tu n'es pas un assujetit, donc tu payes et la TVA n'est pas récupérable.

» 29 Juil 2011 23:07

Mais ce n'est pas un achat :roll:

Le bordereau d'envoi au départ de France porte la mention du contenu et sa valeur, la douane US n'a pas taxé le colis a son entrée (mais les règles sont probablement différentes).

» 31 Juil 2011 14:42

Ben tu payes la TVA sur les travaux effectués aux USA, cela me parait normal, vu qu'ils t'on fait une facturation HT aux states :grad:

» 01 Aoû 2011 11:31

martinst4 a écrit:Mais ce n'est pas un achat Le bordereau d'envoi au départ de France porte la mention du contenu et sa valeur, la douane US n'a pas taxé le colis a son entrée (mais les règles sont probablement différentes).

T'as acheté les travaux, donc tu payes une taxe sur le prix des travaux. C'est pas ce qu'il se passe ?

» 01 Aoû 2011 15:18

Shadowone a écrit: T'as acheté les travaux, donc tu payes une taxe sur le prix des travaux. C'est pas ce qu'il se passe ?

A priori, j'ai payé des taxes sur la facture US, il va falloir que je vérifie :oops:

» 01 Aoû 2011 15:20

martinst4 a écrit:
Shadowone a écrit: T'as acheté les travaux, donc tu payes une taxe sur le prix des travaux. C'est pas ce qu'il se passe ?

A priori, j'ai payé des taxes sur la facture US, il va falloir que je vérifie

Peut-être mais sans doute pas la TVA :wink:

» 01 Aoû 2011 15:23

martinst4 a écrit:
Shadowone a écrit: T'as acheté les travaux, donc tu payes une taxe sur le prix des travaux. C'est pas ce qu'il se passe ?

A priori, j'ai payé des taxes sur la facture US, il va falloir que je vérifie

Tu n'aurais pas du payer la taxe US et payer la TVA française. :wink: