pat789 a écrit:Josscreen a écrit: Je n'ai pas ce pouvoir, j'ai juste précisé que si une personne le faisait et rendait publique "son oeuvre", je serais bien sûr là pour faire valoir mes droits, ce qui est bien naturel, et toute personne à ma place ferait de même! À plus
Certes, ya de l'idée mais ce qui me dérange c'est ce soit-disant brevet.
Ce n'est pas vraiment une invention mais + 1 idée que tu as concrétisée en mode bricolage.
Comment pourrais-tu, dans ce cas, "faire valoir tes droits" si quelqu'un montre ce qu'il a fait dans le même style ? Tu as vraiment pu déposer un brevet "protégé" pour cela ?
Ce sont que des questions hein, pas des agressions, je m'interroge juste.
Oui, le brevet est cours et le dessin et modèle est quant à lui publié, pas de souci!
Une idée n’est pas brevetable, le résultat concret de cette idée oui!
Pour l’idée, il y a en Belgique le idépôt, en France vous avez aussi une enveloppe dont j’ai oublié le nom qui protège l’idée!
Le brevet, c’est autre chose... Et dans un tel cas extrême, seul un tribunal compétent pourrait départager les plaignants, pas moi avec mes petits bras, à plus