La Charte du Forum HCFR


Charte HCFR

I - Préliminaire

Le site_Forum HCFR est ses diverses sections_forums sont gracieusement mis à la disposition du public par l'Association des Membres HCFR, qui assume seule le financement de leur hébergement sur des serveurs et de leur mise en ligne. Les sectiosn_forums du site_Forum HCFR sont destinées à permettre aux Membres de l'Association HCFR et plus généralement à tous les inscrits, de discuter dans le meilleur esprit et en langue française, sur les sujets qui entrent dans l'objet de l'Association HCFR ( cf pour cela les statuts de celle ci ).

Les forums HCFR sont un média privé ouvert à l'expression du public. Ils ne sont pas un espace public d'expression libre dont les utilisateurs peuvent profiter sans limites. L'utilisation des forums doit se faire dans le respect des règles de bon usage et de bonne conduite qui sont l'objet de la présente Charte du site_Forum HCFR. Toute tenue de propos contraires aux règles définies par l'Association des Membres HCFR, à l’intérêt de ce forum, de ses partenaires, ou des propos pouvant causer du tort à ceux-ci, sera modérée.

Les règles de la présente Charte sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Toute modification est applicable immédiatement après sa promulgation, mais sans effet rétroactif.

Il est important de noter que c'est l'esprit de la Charte qui prime sur la lettre. Ainsi, un manque de respect envers un autre inscrit sous forme d'insinuations, même sans insultes caractérisées, sera considéré comme non conforme à la Charte. Le fait d'argumenter en se basant sur la lettre de la Charte sera considéré comme une preuve de mauvaise foi et sera un élément aggravant de la sanction.

Le fait de se connecter sur les forums HCFR équivaut à un engagement explicite de respecter cette Charte.
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II - Statut des Forums

2-1 Les forums ont été créés par l'Association des Membres HCFR qui les héberge, publie et divulgue sous sa direction et son nom. Les contributions personnelles des divers intervenants participant aux discussions se fondent dans l'ensemble du Forum sans qu'il soit possible d'attribuer à un contributeur en particulier un droit distinct sur l'ensemble ainsi réalisé. En cela, nous considérons que le forum répond à la définition d'une œuvre collective telle que définie par l'article L113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2-2 De ce fait, les forums et leur contenu sont la propriété exclusive de l'Association des Membres HCFR qui est seule investie des droits d'auteur des forums dans leur ensemble (article L113-5 du CPI).

2-3 Aucun forumeur ne peut prétendre opposer à l'Association des Membres HCFR ou aux autres usagers du forum un droit absolu qui pourrait remettre en cause les modalités de fonctionnement essentielles et naturelles d'un forum de discussion. Il ne peut notamment s'opposer, ni à la citation, même totale, du contenu de ses messages, ni à leur préservation, ni à leur modération.
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III - Cadre légal

3-1 L'Association des Membres HCFR est légalement l'Hébergeur du contenu du site au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite « pour la Confiance dans l'Économie Numérique ».

3-2 Conformément à l'article 6 I 7 de la loi précitée, la responsabilité de l'Association des Membres HCFR, au travers de l'équipe de modération déléguée par elle au sein des forums, peut être engagée dans les cas suivants :

Si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (messages faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, les messages provoquant à la discrimination, les messages contenant une représentation à caractère pornographique d'un mineur ou une offre de rendre disponible ou de diffuser une telle image ou représentation).

Si elle ne modère pas un post après avoir été avertie qu'il présente un caractère illicite.

3-3 L'Association des Membres HCFR ou l'équipe de modération déléguée par elle, n'exercent aucun contrôle préalable sur le contenu des messages. La surveillance du contenu des forums est assurée à postériori par des Membres bénévoles qui assurent la fonction de Modérateur. Ces Modérateurs n'ont aucune obligation statutaire de lire l'intégralité du contenu des forums et ils exercent leur mission en toute autonomie dans le seul intérêt de la bonne marche des forums. Ils n'ont aucune compétence particulière pour repérer un contenu illicite.

3-4 En conséquence, si une personne s'estimait lésée par le contenu de pages du forum qui auraient, d'après elle, un contenu illicite, elle est priée de bien vouloir le signaler préalablement à l'Association HCFR dans les conditions prévues par l'article 6 I 5 de la loi susvisée. L'Association HCFR se réserve le droit, conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se prévalant faussement d'un caractère illicite.

3-5 Conformément au cadre juridique relatif à l’utilisation des cookies établi par l’Ordonnance n°2011-102012 du 24 août 2011, nous vous informons que pour le bon fonctionnement du site, des cookies sont installés sur le disque dur de votre ordinateur. Ces cookies permettent de vous identifier à chacune de vos connections sur le site_Forum HCFR et de vous fournir des services personnalisés adaptés à vos besoins ou de servir à des fins statistiques pour étudier l’usage du site. La durée de conservation des informations de navigation présentes dans les cookies est de 30 jours. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies en configurant votre ordinateur tel qu'indiqué dans la rubrique d'aide de votre navigateur Internet. Toutefois, le refus de l’implantation de cookies sur votre ordinateur est susceptible d’altérer les fonctionnalités du site, voire d’empêcher l'accès à votre espace personnalisé. L'acceptation de la présente Charte, à défaut de la mise en œuvre des mesures décrites ci-dessus, vaut accord préalable à la mise en place des cookies.
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IV - Modération

4-1 La Modération consiste en la modification par amputation des messages de leur contenu non conforme ou de la suppression définitive d'un ou des message non conformes.

4-2 La Modération est appliquée pour chaque section_forum HCFR par une équipe dédiée, nommée avec délégation du pouvoir de Modération par l'Association des Membres HCFR (Modération Forum xxx), ou à défaut par le Bureau de l'Association HCFR.

4-3 Chaque Modérateur, Superviseur de section_forum, ou à défaut un élu du Bureau de l'Association HCFR (Administrateur ou Administrateur Suppléant élu) a toute latitude pour évaluer le degré de non conformité des messages et faire respecter les règles de la présente Charte en procédant sans préavis à leur modération.

4-4 Chaque décision de Modération est définitive et ne peut pas être contestée.
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V - Règles Générales

5-0 D'une façon générale, toute publication sur les Forums HCFR est modifiable - à des fins de correction - pendant les 36 heures suivant sa création, et d'une façon exceptionnelle, l'adhésion à l'Association des membres HCFR étend ce délai.

5-1 Les règles spécifiques aux forums HCFR édictées ici s'ajoutent et complètent les règles communément utilisées sur l'Internet et qui sont réunies au sein d'un texte appelé la Netiquette (pour plus d'informations au sujet de la Netiquette, veuillez consulter le site de l'AFA).

Sont interdits sur les forums :

5-2 Les messages manquant de respect envers des participants de ce forum ainsi que les attaques personnelles, même sous entendues. Si vous avez des problèmes avec un inscrit, ne démarrez pas une discussion vaine avec lui, mais informez-en le modérateur du forum concerné.

5-3 Les posts injurieux, insultants et/ou ayant un caractère raciste ou homophobe.

5-4 les posts ne respectant pas les lois DADVSI et HADOPI.

5-5 Les posts visant à organiser ou faciliter une action de contrefaçon.

5-6 Les posts ne respectant pas les lois sur la protection de la vie privée (post public de correspondances personnelles/privées - mp, email -, spéculations à propos de l'identité d'un participant, usurpation d'un pseudo, ...).

5-7 Les posts dont l'objet n'a pas de lien suffisant avec le but du forum dans lequel il est posté.

5-8 Les posts redondants (si une discussion existe déjà sur le sujet dont vous souhaitez parler, vous devez l'utiliser !).

5-9 Le fait de poster une multitude de sujets simultanés (assimilable à du "spam") ou la répétition de messages identiques ou très voisins (harcèlement).

5-10 Le « trollage » : non-respect de l'esprit des discussions engagées, interférer par des messages de dérision ou hors sujet pour faire dévier le sujet vers des discussions polémiques stériles.

5-11 Les posts recopiant intégralement (copier/coller ou scan) un texte publié ailleurs (autre site web ou article de journal) à moins de pouvoir justifier d'une autorisation de reproduction du texte d'origine. Pour argumenter un point de vue, il est possible de citer un court extrait d'un texte à condition de préciser de façon claire et explicite la source (lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ...).

5-12 Les posts dont le contenu ne serait pas consultable par tout public y compris des mineurs. Les contenus offensants (pornographie, « charme », violence gratuite, ...) sont interdits sous quelque forme que ce soit. Il est interdit de poster, de façon à ce qu'elles soient directement visibles, des images extraites d'un film ayant, lors de sa sortie en salle ou en DVD/BR, été interdit aux mineurs. Sont uniquement tolérés des liens (pas d'affichage direct de l'image) vers des images extraites de ce film. Ce lien doit être précédé d'un avertissement dans le texte de votre message.

5-13 Seuls les prix publics (publiquement affichés sur le web ou dans la presse) sont tolérés sur le forum. La source d'information d'où vient le prix en question (lien vers le site web, titre + numéro du magazine + auteur de l'article, ...) doit être citée. Pour rappel, un mail étant de la correspondance privée, les prix communiqués par ce biais ne peuvent pas être affichés sur le forum.
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VI - Règles liées aux forums Petites Annonces

6-0 Les annonces concernées portent sur des biens ayant un rapport avec les sujets traités par l'Association (Home Cinema, Hifi et sujets connexes).

6-1 Les offres d'achat, de vente, de cession de toute nature, de don, les demandes d'estimation de prix, ainsi que les offres ou demandes d'emploi sont considérées comme des Petites Annonces.

6-2 Les forums "Petites Annonces" (Achat et Vente) sont les seuls endroits où une annonce est autorisée. Les annonces postées dans d'autres forums internes HCFR mais aussi, par exemple, la mise dans la signature d'une annonce (texte ou lien) ainsi que les liens vers des annonces postées sur un autre site seront modérés.

6-3 Le droit de poster un message dans un de ces forums est réservé aux seuls membres de l'Association HCFR et à l'exclusion de ceux qui sont professionnels et/ou brokers (cf. chapitre suivant). Sur aval préalable d'un élu du Bureau de l'Association HCFR (Administrateur et Administrateurs Suppléants élus); il pourra être toléré, à titre exceptionnel, de poster une annonce pour une tierce personne à la condition que le membre de l'Association auteur de l'annonce se porte personnellement garant de l'état du matériel et se charge du bon déroulement de la transaction. Les seules coordonnées acceptées dans le texte de l'annonce seront celles du membre de l'Association.

6-4. Sans être une charte spécifique aux PA, le post La FAQ des PA résume bien ce qu'il est possible de vendre sur HCFR et le meilleur moyen de le faire. Lisez-le attentivement avant de poster votre première annonce.

6-5 Les objets mis en vente doivent être disponibles, et le prix fixé et annoncé : pas de "prévente", de vente "conditionnelle", de vente de type "enchère", ni de vente en parallèle sur un autre site de vente bloquant l'objet (typiquement pendant la durée d'une enchère).

6-6 Une procédure d'exclusion, selon les conditions indiquées dans cette Charte, pourra être entamée contre un forumeur qui conclurait de mauvaise foi une vente ou un achat (par ex. vente d'un appareil hors d'usage mais annoncé comme bon, vente d'un matériel à un prix très supérieur à son prix d'achat...).

6-7 En dernier ressort, la publication d'une annonce se fait toujours sous toutes réserves d'approbation d'un Modérateur des forums PA qui pourra refuser ou supprimer une parution s'il la juge en infraction par rapport à cette Charte ou contraire aux intérêts de l'Association.
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VII - Règles liées à l'organisation de Commandes Groupées

7-1 On désigne sous l'appellation « Commande Groupée », la mise en commun de moyens et de personnes afin d'obtenir de meilleures conditions d'achat d’un produit ou d’un service du fait d'un nombre important d'acheteurs.

7-2 Le site homecinema-fr.com n'offre que le support électronique de son site pour la tenue et le suivi de ces « Commandes Groupées » et ne peut en garantir l'intégrité du déroulement ni la qualité du produit proposé.

7-3 Conditions d'ouverture d'un fil de discussion pour l'organisation d'une « Commande Groupée » :

Il faut que l'organisateur de la « Commande Groupée » soit membre de l'Association.

L'organisation d'une « Commande Groupée » est subordonnée à l'approbation préalable d'un Superviseur de la section_forum concernée par la « Commandes Groupées » (aucun fil de discussion au sujet d'une « Commande Groupée » interne ou externe ne devra être initié dans un forum public : Audio, Vidéo, Hifi, ...).

La demande de lancement d'une « Commande Groupée » devra justifier que le produit proposé est réellement innovant par rapport au marché du Home Cinema ou de la Hifi ou que c'est un composant pour DIY ou un produit de faible valeur marchande (~150 euros). Une « Commande Groupée » avec comme unique objectif d'avoir "un prix" sur un produit manufacturé disponible dans le commerce sera systématiquement refusée.

L'organisateur devra aussi garantir que le produit n'est pas déjà distribué dans la "sphère" HCFR (= les pays francophones : France, Suisse, Belgique, ...) ou que s'il l'est, la « Commande Groupée » a l'aval du distributeur/importateur.

7-4 Déroulement de la « Commande Groupée » :

Si la « Commande Groupée » est acceptée, un Modérateur de la section_forum en charge de la CG ouvre un fil de discussion dans le forum dédié pour le déroulement de celle-ci.

Chaque « Commande Groupée » doit respecter tout au long de son évolution la Charte des forums et, en particulier, les points suivants :

* Absence de prix négocié "en clair" sur les forums.

* Respect de la correspondance privée (les correspondances privées MP et e-mails ne pourront être rendues publiques sur les forums du site).

* Pas de "racolage" commercial.

Un revendeur qui souhaite répondre pour faire une offre dans le cadre d'une « Commande Groupée » déjà lancée devra impérativement contacter en privé (MP ou mail) l'organisateur désigné de celle-ci. Il ne devra en aucun cas poster sa proposition en direct sur le forum.

L'organisateur de la « Commande Groupée » se chargera du bon déroulement de celle-ci et en assumera la responsabilité. Il s'engage néanmoins à communiquer aux responsables du forum, si ceux-ci le demandent, toutes les informations disponibles sur la « Commande Groupée » en cours (nombre d'inscrits, fournisseurs contactés, etc.).

7-5 Il sera créé dans le forum dédié aux « Commandes Groupées » un post-it verrouillé informant des CG qui pourraient être organisées sur d'autres sites. Les discussions sur ces « Commandes Groupées » se font sur le site qui les organise et en aucun cas sur HCFR.
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VIII - Règles liées aux Professionnels

8-1 Est considéré comme "Professionnel" toute personne physique qui exerce une activité rémunérée au sein d'une entité ou une entreprise (française ou étrangère) directement ou indirectement liée au domaine Audio Video.

8-2 Est considéré comme "Broker" toute personne physique disposant d'une filière d'approvisionnement (vidéoprojecteurs "réformés" de sociétés audio/video, matériel électronique acheté directement en Chine, aux USA, ou ailleurs, fournitures industrielles pouvant être détournées de leur usage - antivibratoire Stabren, câble "KZ", etc.) lui permettant de proposer régulièrement de "bonnes affaires" sans que ces ventes soient son activité principale.

Si vous entrez dans une de ces catégories, vous devez en informer les responsables du site tout de suite après votre inscription sur le forum.

En tout état de cause, toute utilisation du Forum HCFR à des fins lucratives personnelles (par exemple et non exhaustivement : ventes très fréquentes et répétées, ventes "en parallèle" de plusieurs matériels de type identique – par ex. plusieurs vidéoprojecteurs -, ventes de matériel très coûteux, ...) conduire les Modérateurs à mettre fin à ce type de pratique.

8-3 Les professionnels et brokers inscrits sur le forum seront identifiés comme tels par un "rang" visible de tous dans leur profil afin d'avertir les autres participants du forum (possibilité d'avis partiaux sur les solutions qu'ils conseillent).

Les rangs sont les suivants :

Pro-Fabricant => l'activité principale de l'entreprise est la conception/fabrication de produits (même si elle vend aussi et/ou si le forumeur tagué est commercial dans cette société).

Pro-Commerçant => l'activité principale de l'entreprise est le commerce (vente ou location) au grand public de biens ou de services liés à la Hifi et/ou au HC.

Pro-Divers => répond aux critères pour être tagué mais n’entre pas dans les catégories précédentes, par ex. les grossistes/importateurs qui ne vendent théoriquement pas au "grand public", ...

Broker => répond aux critères pour être tagué avec cette appellation.

Les obligations :

8-4 Jamais de propos ouvertement commerciaux

Aucune annonce ("j'ai le produit en stock, j'attends vos commandes"), publicité ou offre de prix ("tel produit est à 'X euros' / 'X% moins cher' chez moi") émanant d'un professionnel ou broker n'est autorisée sur les forums accessibles à l'ensemble des participants.

8-5 Publicité, promotion et communication

Les professionnels disposent d'un forum dédié pour annoncer les nouveautés concernant leur société ( http://www.homecinema-fr.com/forum/viewforum.php?f=1178

HCFR propose également un annuaire ( http://www.homecinema-fr.com/magasins/ ) dans lequel l'inscription de base est totalement gratuite

Un professionel souhaitant passer de la publicité sur HCFR trouvera toutes les informations ici : http://www.homecinema-fr.com/informations/publicite/


Pour annoncer un évènement organisé (rencontre, démonstration), en plus du forum d'actualité déjà cité, il est possible de demander à communiquer sur l'événement dans le forum RENCONTRES.

Aucune publicité n'est autorisée dans la partie "publique" du forum, que ce soit dans le titre ou le texte du message, la signature (qui ne doit pas entre autre contenir un lien vers le site web de la société), l'avatar (qui ne peut pas être le logo de la société), etc.

Cependant, dans le profil utilisateur, la zone "Emploi" pourra éventuellement comporter la fonction exercée au sein de l'enseigne représentée.

8-6 Ce qui est attendu d'un éventuel CR (Compte-Rendu) de PRO

Les comptes-rendus de test de matériel émanant d'un PRO sont les bienvenus sur HCFR. Cependant, le texte doit montrer qu'il y a eu un effort d'analyse du produit et une mise en situation. Il ne doit pas être qu'un catalogue des produits présentés par l'enseigne. .

8-7 Participation à une discussion dans uns section_forum publique (non réservée aux Pros) :

Un stricte respect des points définis ci-dessus est requis. Sachant que si l'équipe de modération d'une section_forum ou celle des Relations PROs de l'Association HCFR estime que le comportement d'un ou des "PROs" mérite une modération, celle-ci sera exercée selon les mêmes règles que défini au point IV - Modération ci-dessus.

8-8 Vente d'un matériel personnel d'un Pro Membre :

Aucun spécifique sujet ne peut être directement ouvert dans la section_forum PA (Petites Annonces). Il faut d'abord insérer cette annonce pendant 2 mois dans le forum BONS PLANS, passé ce délais un éventuel déplacement en PAs par un élu du Bureau de l'Association HCFR dans pourra être demandé.

8-9 Communication avec les Relations PROs de l'Association HCFR :

Utilisation exclusive des messages privés (MP).
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IX - Sanctions des inscrits au Forum HCFR :

Au cas où le process de Modération défini dans le cadre du point IV-Modération s'avérerait inefficace, les Modérateurs de la section_forum concerné pourront passer à des méthodes de sanctions plus coercitives, dont la finalité est une exclusion définitive.

9-1 Sans aucune explicite obligation de stricte conformité d'application, l'échelle des sanctions peut comporter l'avertissement, le Carton Jaune (dont l'application peut conduire à une exclusion temporaire) et finalement l'exclusion définitive.

9-2 En cas de nécessaire, la suspension temporaire du compte d'un inscrit pourra être appliquée à titre conservatoire, le temps qu'une décision de sanction soit prise.

9-3 L'avertissement

Si jugé nécessaire un avertissement sous la forme d'un Message Privé (MP) ou dans le forum concerné peut être envoyé ou indiqué. Ce rappel à l'ordre est émis par un Modérateur ou Superviseur du forum où le manquement a été commis, ou à défaut par un élu du Bureau de l'Association HCFR (Administrateur et Administrateurs Suppléants élus).

9-4 Le Carton Jaune

En cas de comportement répété un « Carton Jaune » peut être adressé à l'inscrit en cause. Ce CJ est émis par un Modérateur ou Superviseur du forum où le manquement a été commis, ou à défaut par un élu du Bureau de l'Association HCFR (Administrateur et Administrateurs Suppléants élus).

Un CJ est valable 6 mois puis est effacé.

Un inscrit cumulant 2 CJ est automatiquement exclu 48h sans que cette exclusion n'efface les CJ.

Un inscrit cumulant 3 CJ est automatiquement exclu 7 jours.

Un inscrit cumulant 4 CJ est automatiquement exclu 30 jours.

Un inscrit cumulant 5 CJ est automatiquement exclu 90 jours.

Un inscrit cumulant 6 CJ verra à son encontre le déclenchement d'une procédure de demande d'exclusion selon les modalités ci-dessous :.

9-5 L'exclusion

Une décision d'exclusion_bannissement définitif d'un inscrit non Membre est du ressort d'un Superviseur de la section_forum concerné.

Toute exclusion_bannissement définitif d'un Membre de l'Association HCFR est du seul ressort des élus du Bureau de l'Association HCFR.

9-6 Récidive :

En cas d'abus manifeste par un inscrit banni qui se reconnecterait au site_Forum HCFR avec un autre pseudo, chacun de ses nouveaux comptes_pseudos sera directement définitivement banni.
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