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Impôt foncier + habitation sur salle home cinéma

Message » 02 Sep 2010 20:09

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Dernière édition par faulken le 22 Fév 2014 23:59, édité 1 fois.
faulken
 
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Message » 03 Sep 2010 9:12

Salut,
C'est bizarre ton histoire, j'ai construit ma maison et il y'a un sous sol semi enteré et 2 étages.
Et les taxe foncière ne m'ont pris en compte que les étage. Mon sous sol a une hauteur sous plafond de 2,3m.
La seul chose qu'il m'ont 'imposé' et d'avoir une place de parking pour 60m² habitable.
Tant que ça reste bétonner, ils ont rien à dire. Ce que je ferai à ta place, je laisserai le sous sol en brut jusqu'au passage des controleurs de la mairie.
Après tu t'amuse comme tu veux. Ce sont en plus des travaux très peu visible donc pas de risque. Illégal certe, mais faut pas abusé non plus.
arthas
 
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Message » 03 Sep 2010 10:04

Attention par contre à l'assurance : faudrait pas qu'il y ait un problème si un sinistre intervient dans le local technique de la salle HC.
Hervé
Marsupilami
 
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Message » 08 Sep 2010 14:16

arthas a écrit:Salut,
Ce que je ferai à ta place, je laisserai le sous sol en brut jusqu'au passage des controleurs de la mairie.


Et ils passent souvent les contrôleurs chez vous ? :lol: :lol: :lol:

La configuration dans mon profil


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téachix
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Message » 08 Sep 2010 17:11

Ces personnes ne passe qu'une fois en tout et pour tout, une fois que la maison est habitable. Il donne une période de passage sur 2 an, mais si la mairie est sympatique, vous pouvez négociez pour fixer une date de rendez vous avec eux.
Selon la zone ou la maison est construite, il contrôle surtout l'aspect extérieur pour que la maison respecte le paysage aux alentour.
Ensuite il verifie qu'il y'a bien les deux evactuations, un pour les eaux usées, un pour les eaux de pluies qui est la nouvelle normes.
Ensuite l'amènagement intérieur, qu'il y'ai un cloison non présente dans le plan de l'architecte, ça les dérange pas trop, mais les sous sol amenagés c'est de la taxe foncière, alors soit faut glisser une enveloppe à la personne, soit il fera son chieur.
Pour avoir aucun des deux problèmes, soit on déclare le sous sol, soit on attend donc ce controle pour commencer à l'aménager :)
arthas
 
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