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Steam, Origin, Uplay : Avis et Bons Plans !
Bon on va dire que c'est à 4/5 légal alors vu que la TVA est à 20% chez nous
- BennJ
- Messages: 23124
- Inscription Forum: 07 Juil 2002 15:02
Non C'est 0 / 5 demande a Snipizz il connais certainement mieux le droits que moi ou sait ou trouver les texte exacte
- Gandalflux
- Messages: 46286
- Inscription Forum: 07 Avr 2008 23:03
- Localisation: Luxembourg
La fraude à la TVA ne repose pas sur les épaules du consommateur mais du vendeur, puisque c'est à ce dernier de faire la déclaration de TVA. Donc cette question n'a pas lieu d'être puisqu'elle ne nous concerne pas.
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SnipizZ - Membre d'Honneur
- Messages: 8650
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Tu affirmes donc qu'il est légal de passé par un VPN pour acheté dans un autre store des produits numérique ?
Car je pense ( et je peux me tromper ) que oui c'est bien au vendeur de faire la déclaration, sauf que tu ne respect pas les CGV qui dans 100% Des cas stipule de quel pays tu dois résider pour pouvoir acheter, et que tu ment sciemment sur ou tu "habite" pour acheter moins chère.
Alors j'me trompe , d'après tionb retour certainement , sur la TVA mais je reste persuader ( tu me confirme ou m'infirme la choses sVP , qu'il est illégale de passer par un VPN ou autre combine afin 'acheté sur un store étranger .
D'ailleurs c'est bizarre quand ut reviens de l'étranger avec du matériel c'est à toi qui incombe de faire la déclaration afin de d'attique de la Taxe et non t'on vendeur.
Car je pense ( et je peux me tromper ) que oui c'est bien au vendeur de faire la déclaration, sauf que tu ne respect pas les CGV qui dans 100% Des cas stipule de quel pays tu dois résider pour pouvoir acheter, et que tu ment sciemment sur ou tu "habite" pour acheter moins chère.
Alors j'me trompe , d'après tionb retour certainement , sur la TVA mais je reste persuader ( tu me confirme ou m'infirme la choses sVP , qu'il est illégale de passer par un VPN ou autre combine afin 'acheté sur un store étranger .
D'ailleurs c'est bizarre quand ut reviens de l'étranger avec du matériel c'est à toi qui incombe de faire la déclaration afin de d'attique de la Taxe et non t'on vendeur.
- Gandalflux
- Messages: 46286
- Inscription Forum: 07 Avr 2008 23:03
- Localisation: Luxembourg
Vpn illegal.
Pour la tva comme dit par benj c'est pas a l'acheteur de verifier que le vendeur la reverse a l'etat....
Pour la tva comme dit par benj c'est pas a l'acheteur de verifier que le vendeur la reverse a l'etat....
- jujulolo
- Messages: 24128
- Inscription Forum: 22 Juil 2002 12:06
- Localisation: Nice
Baisse substantielle pour battlefront : 18,81 euros
https://www.instant-gaming.com/fr/413-a ... ttlefront/
A ce rythme il sera à 10 euros dans 2 mois ^^
https://www.instant-gaming.com/fr/413-a ... ttlefront/
A ce rythme il sera à 10 euros dans 2 mois ^^
- ngc1976
- Messages: 3459
- Inscription Forum: 28 Mar 2007 4:06
Logique vue que le 2 sort dans 6 mois
- Gandalflux
- Messages: 46286
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jujulolo a écrit:Vpn illegal.
Pour la tva comme dit par benj c'est pas a l'acheteur de verifier que le vendeur la reverse a l'etat....
Merci ok j'avais compris maisi ça n'explique pas pourquoi. et en plus je ne suis pas sur qu ça soit vrai dans tous les cas . Encore mon exemples du tu achète un appareil photos a NewYork c'est toi qui doit faire la déclaration.
J'ai émis des hypothèse mais j'aimerais bien avoir confirmation de Pourquoi
- Gandalflux
- Messages: 46286
- Inscription Forum: 07 Avr 2008 23:03
- Localisation: Luxembourg
Gandalflux a écrit:Logique vue que le 2 sort dans 6 mois
- ngc1976
- Messages: 3459
- Inscription Forum: 28 Mar 2007 4:06
Gandalflux a écrit:jujulolo a écrit:Vpn illegal.
Pour la tva comme dit par benj c'est pas a l'acheteur de verifier que le vendeur la reverse a l'etat....
Merci ok j'avais compris maisi ça n'explique pas pourquoi. et en plus je ne suis pas sur qu ça soit vrai dans tous les cas . Encore mon exemples du tu achète un appareil photos a NewYork c'est toi qui doit faire la déclaration.
J'ai émis des hypothèse mais j'aimerais bien avoir confirmation de Pourquoi
Depuis début 2016 pour tout achat sur internet dans l'union européenne, le vendeur doit appliquer la tva en fonction du pays d'achat de l'acheteur et la renverser à l'état du pays en question : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id
- BennJ
- Messages: 23124
- Inscription Forum: 07 Juil 2002 15:02
Ok quand t'achète sur Uplay brésil ..... Non . Mais Sinon ok pour la TVA . Ce qui n'explique pas en quoi c'est illégale le coup du VPN.
En faite on est d'accord j'me suis planté sur la cause ( la TVA ) mais on semble d'accord sur le fait que le VPN soit illégale. reste a comprendre le pourquoi enfin c'est juste informatif histoire que je crève moins c0n
En faite on est d'accord j'me suis planté sur la cause ( la TVA ) mais on semble d'accord sur le fait que le VPN soit illégale. reste a comprendre le pourquoi enfin c'est juste informatif histoire que je crève moins c0n
Dernière édition par Gandalflux le 19 Juin 2016 18:19, édité 1 fois.
- Gandalflux
- Messages: 46286
- Inscription Forum: 07 Avr 2008 23:03
- Localisation: Luxembourg
La tva facturée doit correspondre à celle du pays de résidence de l'acheteur, ce qu'on peut trafiquer avec un vpn
- ngc1976
- Messages: 3459
- Inscription Forum: 28 Mar 2007 4:06
Utiliser un VPN n'a rien d'illégal en soit si on paye la TVA dans le pays ou l'on se trouve vraiment Si tu indiques que tu résides en France au moment de payer alors normalement tu dois leur payer les 20% de TVA (si tu habites en France).
Gandalflux > Est-ce que tu pourrais te relire avant de cliquer sur envoyer stp ? Parfois c'est assez difficile de comprendre ou tu veux en venir, merci. Exemple : "Non amis Sinon ok pour la TVA"
Gandalflux > Est-ce que tu pourrais te relire avant de cliquer sur envoyer stp ? Parfois c'est assez difficile de comprendre ou tu veux en venir, merci. Exemple : "Non amis Sinon ok pour la TVA"
- BennJ
- Messages: 23124
- Inscription Forum: 07 Juil 2002 15:02
Sauf que :
SnipizZ a écrit:La fraude à la TVA ne repose pas sur les épaules du consommateur mais du vendeur, puisque c'est à ce dernier de faire la déclaration de TVA. Donc cette question n'a pas lieu d'être puisqu'elle ne nous concerne pas.
- Gandalflux
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- Inscription Forum: 07 Avr 2008 23:03
- Localisation: Luxembourg
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