Mcintosh MC501

[Scaniris]

Suis-je loin de la vérité en disant que les produits d'occasion ne sont pas soumis à la TVA.... Sur un produit neuf vendu par un pro oui mais sur un produit d'occasion là j'ai un énorme doute les gars. Plus que ça même. Je pense que la TVA n'a rien à voir là-dedans sur une vente d'occasion. C'est bien de l'occasion hein? Parceque les détails dans la PA sont distillés au compte goutte. Sonique si tu remettais en forme le premier post de cette vente en suivant la layout proposé en standard, il est probable que ce serait disons.... un peu plus transparent donc un peu plus rassurant pour les éventuels intéressés. Une bonne présentation aide à la vente.

@+

[Lohengrin]

Merci.

[Scaniris]

Je ne suis pas certain à 100% aussi je suis en train de me renseigner en parallèle pour confirmer ou infirmer l'information.

[ducky7566]

ouai ouai ouai,mystère et boule de gomme ...bon Sonique,pourrai tu venir sur ton annonce un chti peu...
en cas d'expedition vers la france sais tu s'il faut s'aquiter d'une tva ,ou d'un droit de douane.......??????
allez ,reponds moi ,je suis à UN doigt de te prendre ton 501.... please ,help me

[Scaniris]

Bon alors nuance: si la Suisse fait partie de la zone TVA européenne, pas de TVA sur l'occasion par contre si ce n'est pas le cas... bref à vérifier en appelant la douane tout simplement. Mais sinon en zone euro no soucis.

[ducky7566]

kikou la troupe ,j'espère qu'il va pas neiger cette semaine ,surtout autour du lac ,et surtout ce week'end......
Cedric ,toi qui es sur place ,tu me tiens au courant ,S T P ,de la méteo ,et des conditions de cirulation ,si tu arrives à decoler les yeux et les oreilles de ton 402

[cédric1]

kikou la troupe ,j'espère qu'il va pas neiger cette semaine ,surtout autour du lac ,et surtout ce week'end......
Cedric ,toi qui es sur place ,tu me tiens au courant ,S T P ,de la méteo ,et des conditions de cirulation ,si tu arrives à decoler les yeux et les oreilles de ton 402

Hello Ducky,
je lache du regard mon ampli, et je regarde par la fenêtre, zut y fait tout nuit
Donc pour la météo en fin de semaine, nuages, averses possibles, températures env -2 à 0 degrés
Pour la tva et sauf erreur de ma part, elle s'applique aussi sur du matériel d'occasion si tu déclare l'ampli à la douane

Cédric

[ducky7566]

HHHHHHHHHHUUUUUUUUUUUUUUUMMMMMMMMMMMMMMMM ,j'aimerai tellement etre samedi soir ,ou dimanche ,la semaine va etre terrrrrrrrrriiiibbbbbllllement longue...........

[Scaniris]

Bon alors:

Info Douane Service: 08.11.20.44.44
Brochure synthétique: http://www.douane.gouv.fr/data/file/1383.pdf
Site web des douanes Françaises: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16

Il y a une franchise pour des produits achetés hors UE de 175€ valeur. Au delà en théorie il faut les déclarer et payer la différence de TVA (7 et des raouettes en Suisse, 19 et des en France). Mais il n'est pas fait clairement mention des produits d'occasion. ON explique que les douaniers peuvent demander justification de l'origine de produits transportés, et il faudra alors prouver qu'ils ont été achetés en UE... donc si lafacture d'origine du MC501 est Suisse, tout laisse à penser qu'il devrait être taxé. MAIS ce n'est pas un produit neuf, pas de facture de vente mais un contrat de cession. C'est un produit d'occasion qui a un certain age.

Le mieux puisque c'est un cas particulier qui trouve des réponses qui vont dans les deux sens sur le site web des douanes, c'est d'appeler directement. Je l'aurais bien fait mais depuis la Belgique je n'ai pas accès au 08xxxx.

Donc d'après le site de la douane on peut considérer la Suisse comme un état non membre. Pour l'occasion donc voir ce qui peut s'appliquer un coup de fil ça prendre 5 minutes et ça répondra à la question.

@+

[jefparis]

:roll: HHHHHHHHHHUUUUUUUUUUUUUUUMMMMMMMMMMMMMMMM ,j'aimerai tellement etre samedi soir ,ou dimanche ,la semaine va etre terrrrrrrrrriiiibbbbbllllement longue...........

Tu vas quoi d'un bloc mono ?

[ducky7566]

beeennnn ,attendre une bonne ocase pour un deuxième c'te blague ,et faire remonter les finances...
wait and see ...

[cédric1]

beeennnn ,attendre une bonne ocase pour un deuxième c'te blague ,et faire remonter les finances...
wait and see ...

tu peux l'utiliser pour ta centrale de home-cinéma

Cédric

[Reno-dc]

Bon alors:
...

@+

Bonjour,

Je me permets de répondre ici bien que ça n'a rien à voir.

Pour ce qui concerne les "produits" d'occasions, ils sont assujettis à la TVA + frais de douane au mettre titre que des objets neufs, des cadeaux, dans le cadre d'un déménagement, ou tout autres objets achetés hors UE et importés en France.

Pour calculer le côut total il faut bien entendu ajouter la TVA ainsi que les frais de douane qui peuvent varier suivant le type d'objet. Il y a des tableaux récapitulatifs facilement trouvable sur le net.

Bien sûr tout ceci si les/l'objet(s) sont déclarés à la douane... .

[jefparis]

beeennnn ,attendre une bonne ocase pour un deuxième c'te blague ,et faire remonter les finances...
wait and see ...

tu peux l'utiliser pour ta centrale de home-cinéma

Cédric

C'est ce que j'ai fait, et c'est super pour regarder le journal de Claire le WE.

[itofa]

:roll: HHHHHHHHHHUUUUUUUUUUUUUUUMMMMMMMMMMMMMMMM ,j'aimerai tellement etre samedi soir ,ou dimanche ,la semaine va etre terrrrrrrrrriiiibbbbbllllement longue...........

Tu vas quoi d'un bloc mono ?

Ben il attend patiemment que tu acquiers un nouvel 1,2kw pour ta centrale et que tu revendes ton 501, pardi !!!