ALPES94 a écrit:Scytales a écrit: Sur cela, je suis assez d'accord, sous réserve du droit de copier ou non une oeuvre diffusée à la télévision pour son usage privé. Je pense, comme toi, que l'on en a pas le droit, pour les raisons que j'ai données plus haut dans la filière, mais il faut bien avouer que ce point demeure encore ouvert à la discution.
Peux tu me dire à quoi pouvait bien servir en 1976, année de l'invention du magnétoscope grand-public, VHS par JVC et Betamax par Sony, un magnétoscope si ce n'est pas pour enregistrer un programme de télévision que ce soit une émission de télévision originale ou un film cinéma diffusé ?
Il n'y a pas de différences entre oeuvre cinématographique diffusée à la télévision et oeuvre télévisuelle car il n'y en a aucune en terme de droit d'auteur.
A +.
J'ai eu tort d'employer cette expression d'"oeuvre télévisuelle", peu claire et insuffisament descriptive en elle-même. Dans mon esprit, il s'agit des émissions télévisées qui n'ont pas vocation à être diffusées plus d'une fois, car elle n'apporte aucun élément d'originalité. Ainsi: les journaux télévisés, les émissions de variété, les jeux télévisés, ...
Tu as raison, évidemment: il n'y a aucune différence entre une oeuvre selon son mode de production et sa diffusion initiale, soit au cinema, soit sur le petit écran.
Mais, justement, dès lors que nous sommes en présence d'une oeuvre, quid de la légalité de la réalisation d'une copie privée grâce à un magnétoscope?
Le fait que le magnétoscope ait été inventé dans un certain but n'est pas un argument recevable. La liberté du commerce et de l'industrie permet aux entreprises d'électronique grand public de concevoir tout le matériel qu'ils désirent. Cela ne rend pas pas forcément un certain usage de ce matériel légale pour autant.
Que penses-tu du raisonnement que j'ai exposé et rappelé plus haut, qui se base sur la distinction entre droit de reproduction et droit de représentation, et qui fait la distinction entre oeuvre fixée sur un support et oeuvre simplement diffusée? L'exemple de Clems à propos d'une scéance de cinéma est tout à fait comparable: une oeuvre non libre de droit, représentée au public... Comme une représentation d'opéra par exemple...